Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 19 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 20 octobre 2009
(35)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 42, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Gerry St. Germain (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Fairbairn, C.P., Hubley, Lovelace Nicholas, Patterson, Peterson, Raine, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen (9).
Également présentes : Tonina Simeone et Marion Ménard, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Michel Roy, sous-ministre adjoint principal, Traités et gouvernement autochtone;
Stephen Gagnon, directeur général, Direction générale de la mise en œuvre.
Coalition pour les ententes sur les revendications territoriales :
Kevin McKay, coprésident;
Paul Kaludjak, coprésident;
Mike Smith, chef, Première nation des Kwanlin Dun.
Le président prend la parole.
MM. Roy, Kaludjak et McKay font chacun une déclaration, puis avec l'aide de M. Gagnon, répondent aux questions.
À 11 h 20, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 27 octobre 2009
(36)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Gerry St. Germain (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Carstairs, C.P., Hubley, Lovelace Nicholas, Patterson, Peterson, Raine, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen (10).
Également présentes : Tonina Simeone et Marion Ménard, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Secrétariat du Congrès des chefs des Premières nations de l'Atlantique :
Chef Lawrence Paul, coprésident;
Chef Noah Augustine, coprésident.
Union of New Brunswick Indians :
Chef Noah Augustine, président.
Le président ouvre la séance.
MM. Paul et Augustine font chacun une déclaration, puis ensemble, répondent aux questions.
À 11 h 29, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 28 octobre 2009
(37)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Gerry St. Germain (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Carstairs, C.P., Dyck, Hubley, Lovelace Nicholas, Martin, Patterson, St. Germain, C.P., Sibbeston et Stewart Olsen (10).
Également présentes : Tonina Simeone et Marion Ménard, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Lynne Groulx, présidente, Centre de recherche et de droit autochtone inc.
Le président ouvre la séance.
Mme Groulx fait une déclaration, puis répond aux questions.
L'honorable sénateur Carstairs, C.P., propose que le personnel soit autorisé à demeurer dans la salle durant la séance à huis clos.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 35, la séance est suspendue.
À 19 h 40, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour faire l'étude d'un projet d'ordre du jour.
À 19 h 55, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick