Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 20 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 3 novembre 2009
(38)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 34, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Carstairs, C.P., Hubley, Patterson, Peterson, Raine, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen (9).
Également présents : Tonina Simeone et Marion Ménard, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce.
Il est convenu que le comité autorise la transcription des parties de la réunion qui se dérouleront à huis clos, qu'une copie sera conservée au bureau de la greffière pour consultation par les membres du comité présents et les analystes du comité, et que la transcription sera détruite par la greffière du comité lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera, au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu que tout document préparé pour le comité, ce qui laisse entendre de possibles recommandations à inclure dans le rapport du comité, sera distribué sous forme imprimée.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 17, il est convenu que le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 17 novembre 2009
(39)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 33, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présentes : Les honorables sénateurs Brazeau, Carstairs, C.P., Hubley, Patterson, Raine, St. Germain, C.P. Sibbeston et Stewart Olsen (8).
Également présents : Tonina Simeone et Marion Ménard, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Christine Cram, sous-ministre adjointe, Programmes et partenariats en matière d'éducation et de développement social;
Sara Filbee, sous-ministre adjointe, Terres et développement économique;
Peter Traversy, directeur général, Planification et gestion des ressources;
Wendy Stewart-Fagnan, directrice, Bureau de l'Interlocuteur fédéral;
Brenda D. Kustra, directrice générale, Direction générale de la gouvernance.
Le président prend la parole.
Mme Cram, M. Traversy, Mme Filbee et Mme Stewart-Fagnan font chacun une déclaration puis répondent aux questions avec l'aide de Mme Kustra.
À 11 h 16, il est convenu que le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 18 novembre 2009
(40)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 35, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Campbell, Hubley, Lovelace Nicholas, Patterson, Peterson, Raine, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen (9).
Également présents : Tonina Simeone et Marion Ménard, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Sheila Fraser, vérificatrice générale;
Ronnie Campbell, vérificateur général adjoint;
Frank Barrett, directeur principal.
Le président prend la parole.
Mme Fraser fait une déclaration puis répond aux questions avec l'aide de M. Campbell et M. Barrett.
À 19 h 25, la séance est suspendue.
À 19 h 30, le comité poursuit sa réunion à huis clos et, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité examine son projet d'ordre du jour.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 44, il est convenu que le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick