Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 22 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 1er décembre 2009
(43)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Campbell, Hubley, Patterson, Peterson, Raine, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen (8).
Également présents : Tonina Simeone et Marion Ménard, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ralliement national des Métis :
David Chartrand, vice-président.
Nation métisse de la Colombie-Britannique :
Bruce Dumont, président.
Nation des Métis — Saskatchewan :
Robert Doucette, président.
Nation métisse de l'Ontario :
Gary Lipinski, président.
Nation des Métis de l'Alberta :
Audrey Poitras, présidente.
Fédération métisse du Manitoba :
Leah LaPlante, vice-présidente.
Le président prend la parole.
MM. Chartrand, Dumont, Doucette et Lipinski, ainsi que Mmes Poitras et LaPlante, font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 11 h 14, la séance est interrompue.
À 11 h 17, la séance reprend à huis clos et, conformément à l'article 92(2)e), le comité examine une ébauche d'ordre du jour.
Il est proposé que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 25, le comité reprend ses travaux en séance publique.
Le sénateur Campbell propose que le comité adopte un budget prévoyant le financement d'un plan de communication destiné à promouvoir le dixième rapport du comité ainsi que les dépenses pour les biens et services suivants :
- voyages du président, du vice-président et d'une sénatrice à Winnipeg, Vancouver, Edmonton, Regina et Moncton pour assister à des conférences de presse et autres activités médiatiques durant le mois de janvier 2010;
- interprétation;
- production audio; et
- création et achat de publicité numérique.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le sénateur Campbell propose que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à modifier le plan de communication et le budget.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu que la greffière du comité prépare un budget, pour l'étude spéciale concernant la promotion du dixième rapport du comité, qui sera soumis au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
À 11 h 30, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 2 décembre 2009
(44)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 heures, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Carstairs, C.P., Dyck, Hubley, Lovelace Nicholas, Merchant, Raine, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Watt (1).
Également présents : Tonina Simeone et Marion Ménard, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Assemblée des Premières Nations :
Shawn Atleo, chef national.
Le président prend la parole.
M. Atleo fait une déclaration puis répond aux questions.
À 19 h 20, la séance est interrompue.
À 19 h 25, la séance reprend à huis clos et, conformément à l'article 92(2)f), le comité examine une ébauche de rapport.
Il est proposé que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé d'adopter l'ébauche de rapport.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver le texte final du rapport et d'y apporter les changements grammaticaux, de forme et autres nécessaires.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick