Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 23 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 8 décembre 2009
(45)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Dyck, Hubley, Patterson, Peterson, Raine, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen (8).
Également présents : Tonina Simeone et Marion Ménard, analystes, Service d'information et de recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Chefs héréditaires Gitxsan :
Elmer Derrick, négociateur en chef.
Société des traités Gitxsans :
Gordon Sebastian, directeur exécutif et négociateur;
Bev Clifton Percival, négociatrice;
Gordon Gibson, conseiller;
Tex Enemark, conseiller.
Le président fait une déclaration.
M. Ferguson, Mme Clifton Percival et M. Gibson font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 11 h 5, la séance est suspendue.
À 11 h 10, la séance reprend à huis clos et, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, examine le projet d'ordre du jour.
Il est proposé d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la salle.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 9 décembre 2009
(46)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Hubley, Lovelace Nicholas, Patterson, Raine, St. Germain, C.P., et Stewart Olsen (7).
Également présents : Tonina Simeone et Marion Ménard, analystes, Service d'information et de recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Congrès des Peuples Autochtones :
Betty Ann Lavallée, chef national.
Le président fait une déclaration.
Mme Lavallée fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 19 h 20, la séance est suspendue.
À 19 h 27, la séance reprend à huis clos et, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, examine le projet d'ordre du jour.
Il est proposé d'autoriser le personnel des sénateur à demeurer dans la salle.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé d'annuler le voyage au Nouveau-Brunswick que le comité prévoyait faire dans le cadre de son étude des élections selon la Loi sur les Indiens.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé que la greffière du comité informe la Direction des finances du Sénat que les fonds versés au comité en vue du voyage au Nouveau-Brunswick peuvent être récupérés.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 58, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick