Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 28 avril 2009
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 17 h 31, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Duffy, Eaton, Fairbairn, C.P., Housakos, Mahovlich, Mercer, Mockler, Poulin et Rivard (10).
Également présent : Mathieu Frigon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 mars 2009, le comité poursuit son examen de l'état actuel et des perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada. (L'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association nationale de foresterie autochtone :
Harry Bombay, directeur exécutif.
Institut forestier du Canada :
John Pineau, directeur exécutif.
MM. Bombay et Pineau font une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 19 h 36, le comité suspend ses travaux.
À 19h 40, le comité se réunit à huis clos, conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, en vue d'examiner des projets de rapports.
À 19 h 50, le comité poursuit ses travaux en séance publique.
Il est convenu que le budget pour l'étude des mesures législatives, d'un montant de 3 850 $, soit approuvé et soumis au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Résumé des dépenses
Services professionnels et autres 2 500 $ Transport et communications 0 Autres dépenses 1 350 TOTAL 3 850 $
Il est convenu que le budget pour l'étude spéciale suivante (état actuel et perspectives d'avenir de l'agriculture et de l'agroalimentaire au Canada), d'un montant de 16 210 $, soit approuvé et soumis au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Résumé des dépenses
Services professionnels et autres 6 850 $ Transport et communications 6 760 Autres dépenses 2 600 TOTAL 16 210 $
Il est convenu que le budget pour l'étude spéciale suivante (état actuel et perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada), d'un montant de 17 460 $, soit approuvé et soumis au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Résumé des dépenses
Services professionnels et autres 7 600 $ Transport et communications 6 760 Autres dépenses 3 100 TOTAL 17 460 $
À 19 h 52, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 5 mai 2009
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 17 h 22, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Baker, C.P., Cordy, Duffy, Eaton, Fairbairn, C.P., Mercer, Mockler et Poulin (8).
Également présent : Mathieu Frigon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 mars 2009, le comité poursuit son examen de l'état actuel et des perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada. (L'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne des fabricants de fermes de bois :
Jerry Cvach, secrétaire exécutif.
Association canadienne de fabricants d'armoires de cuisine :
Caroline Castrucci, présidente;
Richard Lipman, membre du conseil d'administration.
M. Cvach et Mme Castrucci font une déclaration puis, avec l'aide de M. Lipman, répondent aux questions.
À 19 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 7 mai 2009
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 6, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Baker, C.P., Cordy, Duffy, Eaton, Fairbairn, C.P., Housakos, Mahovlich, Mercer et Poulin (9).
Également présent : Mathieu Frigon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 mars 2009, le comité poursuit son étude de l'état actuel et des perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada. (L'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Syndicat des métallos :
Robert Matters, président, Conseil du bois des métallos.
Syndicat canadien des communications, de l'énergie et du papier :
Guy Caron, représentant national responsable des projets spéciaux.
Association canadienne du contreplaqué et des placages de bois dur :
Steve Umansky, président;
Michel Tremblay, vice-président exécutif;
Robert Kiefer, vice-président, Relations gouvernementales, Commonwealth Plywood ltée;
Christian Noël, directeur général, Columbia Forest Products.
MM. Matters et Caron font une déclaration, puis répondent aux questions.
À 9 h 4, le comité suspend ses travaux.
À 9 h 7, le comité reprend ses travaux.
MM. Umansky, Kiefer et Noël font une déclaration, puis, avec l'aide de M. Tremblay, répondent aux questions.
À 10 h 2, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien