Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 9 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 8 octobre 2009
(22)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 8 h 1, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eaton, Fairbairn, C.P., Mercer, Mockler, Plett, Rivard et Stewart Olsen (7).
Également présent : Mathieu Frigon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 mars 2009, le comité poursuit son étude de l'état actuel et des perspectives d'avenir du secteur forestier du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Coalition BOIS-Québec :
Robert Beauregard, président de la Coalition et doyen de la Faculté de foresterie, géomatique et géographie de l'Université Laval.
M. Beauregard fait une déclaration préliminaire, puis répond aux questions.
À 9 h 20, la séance est suspendue.
À 9 h 31, la séance reprend.
L'honorable sénateur Mockler occupe le fauteuil et, conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité poursuit sa réunion à huis clos pour examiner un projet de rapport.
Il est convenu que le personnel des sénateurs et l'agent de communications soient autorisés à demeurer dans la salle.
À 10 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 20 octobre 2009
(23)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 18 h 34, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eaton, Fairbairn, C.P., Finley, Mercer, Mockler, Plett et Rivard (7).
Également présents : Mathieu Frigon et David Surprenant, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 mars 2009, le comité poursuit son étude de l'état actuel et des perspectives d'avenir du secteur forestier du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil canadien du bois / Branché sur le bois :
Mariane Berube, directrice exécutive, Ontario.
Conseil canadien du bois :
Peter Moonen, leader, Coalition de la construction durable.
Mme Berube et M. Moonen font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 19 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 22 octobre 2009
(24)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 8 h 7, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eaton, Finley, Grafstein, Mercer, Mockler, Plett, Poulin, Fairbairn, C.P., et Rivard (7).
Également présents : Mathieu Frigon et David Surprenant, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 mars 2009, le comité poursuit son étude de l'état actuel et des perspectives d'avenir du secteur forestier du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ressources naturelles Canada :
Tom Rosser, directeur général, Direction de la politique, de l'économie et de l'industrie, Service canadien des forêts.
Bob Jones, directeur, Division de l'industrie et du commerce, Direction de la politique, de l'économie et de l'industrie, Service canadien des forêts.
MM. Rosser et Jones font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 9 h 56, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien