Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 11 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 17 novembre 2009
(31)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 17 h 19, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, Eaton, Fairbairn, C.P., Finley, Lovelace Nicholas, Mahovlich, Mockler et Plett (8).
Également présents : Mathieu Frigon et David Surprenant, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 mars 2009, le comité poursuit son étude de l'état actuel et des perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil national de recherches du Canada :
Denis Bergeron, directeur, Codes et évaluation;
Philip Rizcallah, coordonnateur d'équipe, Centre canadien des codes.
M. Bergeron fait une déclaration, puis les témoins répondent ensemble aux questions.
À 18 h 41, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 19 novembre 2009
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 8 h 10, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, Eaton, Fairbairn, C.P., Finley, Grafstein, Mahovlich, Meighen, Mockler et Poulin (9).
Également présents : Mathieu Frigon et David Surprenant, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 mars 2009, le comité poursuit son étude de l'état actuel et des perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Il est convenu que le personnel des sénateurs et l'agent de communications soient autorisés à demeurer dans la salle.
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
À 10 h 7, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien