Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 12 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 26 novembre 2009
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 8 h 6, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eaton, Fairbairn, C.P., Finley, Mercer, Mockler, Plett, Poulin et Rivard (8).
Également présents : Mathieu Frigon et David Surprenant, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 mars 2009, le comité poursuit son étude de l'état actuel et des perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ordre des architectes de l'Ontario :
Gerrie Doyle, présidente.
Conseil du bâtiment durable du Canada :
Thomas Mueller, président et chef de la direction.
Mme Doyle et M. Mueller font chacun une déclaration. Les témoins répondent ensemble aux questions
À 9 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 1er décembre 2009
(31)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 17 h 32, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eaton, Finley, Lovelace Nicholas, Mercer, Mockler, Plett, Poulin et Rivard (8).
Également présents : Mathieu Frigon et David Surprenant, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 mars 2009, le comité poursuit son étude de l'état actuel et des perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner des projets de rapport.
Il est convenu d'approuver le budget supplémentaire suivant pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2010, au montant de 47 730 $, afin de le soumettre au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Résumé des dépenses :
Services professionnels et autres 11 600 $ Transports et communications 33 130 $ Autres dépenses 3 000 $ TOTAL 47 730 $
Il est convenu que le rapport intitulé « Le secteur forestier canadien : passé, présent, futur » soit adopté, et que la présidence le dépose devant le Sénat avant le congé des Fêtes.
À 18 h 2, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 3 décembre 2009
(32)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des foréts se réunit aujourd'hui à 8 h 10, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eaton, Fairbairn, C.P., Finley, Mahovlich, Mercer, Mockler, Plett, Poulin et Rivard (9).
Également présents : Mathieu Frigon et David Surprenant, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 mars 2009, le comité poursuit son étude de l'état actuel et des perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Université de Toronto:
Tom Bessai, directeur, Programme d'études architecturales, Faculté d'architecture, de paysagement et de design John H. Daniels;
Brenda Y. McCabe, Faculté de génie et sciences appliquées, présidente du département de génie civil, professeure agrégée.
M. Bessai et Mme McCabe font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 9 h 51, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien