Délibérations du Sous-comité sur le Villes
Fascicule 1 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 25 février 2009
(1)
[Traduction]
Le Sous-comité sur les villes du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie tient aujourd'hui sa séance d'organisation, à 16 h 52, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, conformément à l'article 88 du Règlement.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Dyck, Eggleton, C.P., et Martin (4).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Cook, Champagne, C.P., et Fairbairn, C.P. (3).
Également présentes : Havi Echenberg, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, et Odette Madore, chef intérimaire, Section des affaires sociales, culturelles et de la santé, Division des affaires sociales, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 88 du Règlement, la greffière préside à l'élection à la présidence.
L'honorable sénateur Cordy propose que l'honorable sénateur Eggleton, C.P., assume la présidence du sous-comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Eggleton, C.P., occupe le fauteuil.
L'honorable sénateur Martin propose que l'honorable sénateur Segal soit élu vice-président du sous-comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Cordy propose :
Que le président et le vice-président soient autorisés à prendre des décisions au nom du sous-comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Martin propose :
Que le sous-comité fasse imprimer ses délibérations et que le président soit autorisé à déterminer le nombre d'exemplaires à imprimer pour répondre à la demande.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Dyck propose :
Que, conformément à l'article 89 du Règlement, le président soit autorisé à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un représentant du gouvernement et un représentant de l'opposition soient présents.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Cordy propose :
Que le sous-comité demande à la Bibliothèque du Parlement de lui affecter des analystes;
Que le président et le vice-président soient autorisés à faire appel aux services des experts-conseils dont le sous- comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et
Que le président, au nom du sous-comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapport.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Martin propose :
Que, conformément à l'article 7, chapitre 3 :06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'engager les fonds du sous-comité soit accordée individuellement au président, au vice-président et à la greffière du sous-comité;
Que, conformément à l'article 8, chapitre 3 :06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'approuver les comptes à payer au nom du sous-comité soit accordée individuellement au président, au vice-président et à la greffière du sous-comité; et
Que, nonobstant ce qui précède, lorsqu'il s'agit de services de consultants et de personnel, l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer soit accordée conjointement au président et au vice-président.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Dyck propose :
Que le sous-comité autorise le président et le vice-président à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du sous- comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du sous-comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Cordy propose :
Que le président et le vice-président soient autorisés à :
1) déterminer si un membre du sous-comité remplit un « engagement officiel » au sens de l'article 8(3)a) de la politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998; et
2) considérer qu'un membre du sous-comité remplit un « engagement officiel » si ce membre : a) assiste à une réception, à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du sous-comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du sous-comité; et
Que le président et le vice-président fassent rapport à la première occasion de leurs décisions relatives aux membres qui voyagent pour les affaires du sous-comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Martin propose :
Que, conformément aux lignes directrices concernant les frais de déplacement des témoins, le sous-comité rembourse les dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un témoin par organisme, après qu'une demande de remboursement aura été présentée, mais que le président soit autorisé à permettre le remboursement de dépenses à un deuxième témoin de ce même organisme, en cas de circonstances exceptionnelles.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Day propose :
Que le président et le vice-président soient autorisés à permettre la diffusion, à leur discrétion, des délibérations publiques du sous-comité par les médias d'information électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président informe les membres du sous-comité de l'heure prévue des séances ordinaires.
Il est convenu que, à moins qu'il en soit ordonné autrement, chaque membre du sous-comité soit autorisé à être accompagné d'un membre de son personnel aux séances à huis clos.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 16 h 56, il est convenu que le sous-comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 2 avril 2009
(2)
[Traduction]
Le Sous-comité sur les villes se réunit aujourd'hui, à 10 h 54, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Dyck, Eggleton, C.P., et Segal (4).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Keon (1).
Également présente : Havi Echenberg, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 février 2009, et délégué au Sous-comité sur les villes le mercredi 25 février 2009, le comité entreprend son étude sur les questions d'actualité des grandes villes canadiennes.
TÉMOINS :
Fondation Canada West :
Roger Gibbins, président et directeur général (par vidéoconférence).
Caledon Institute of Social Policy :
Sherri Torjman, vice-présidente.
Université Wilfrid Laurier :
Lea Caragata, professeure agrégée.
M. Gibbins et Mmes Torjman et Caragata font chacun une présentation puis répondent aux questions.
À 12 h 13, le sénateur Segal occupe le fauteuil.
À 12 h 16, le sénateur Eggleton, C.P., occupe le fauteuil.
À 12 h 35, il est convenu que le sous-comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Keli Hogan