Comité sénatorial permanent des Affaires sociales,
des sciences et de la technologie
Délibérations du Sous-comité des Villes

Deuxième session de la trente-neuvième législature, 2009

Président : L'honorable ART EGGLETON, C.P.

Le jeudi 1^er octobre 2009 (à huis clos)
Le jeudi 22 octobre 2009 (à huis clos)

Fascicule n^o 6

Treizième et quatorzième réunions concernant :

Les questions d'actualité des grandes villes canadiennes

• Procès-verbaux

MEMBRES DU SOUS-COMITÉ

Président : L'honorable Art Eggleton, C.P.

Vice-présidente : L'honorable Hugh Segal

et

Les honorables sénateurs :

Cordy, Dyck, Martin

(Quorum 3)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Cordy a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 1^er octobre 2009).

L'honorable sénateur Martin a remplacé l'honorable sénateur Keon (le 1^er octobre 2009).