Délibérations du Sous-comité des Villes
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 1er octobre 2009
(14)
[Traduction]
Le Sous-comité sur les villes se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 53, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dawson, Eggleton, C.P., Keon et Segal (4).
Aussi présents : Havi Echenberg et Daniel Thompson, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 février 2009, et délégué au Sous-comité sur les villes le mercredi 25 février 2009, le sous-comité poursuit son examen relatif aux grandes villes canadiennes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f), le comité examine une ébauche de rapport.
À 11 h 43, il est convenu que le sous-comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 22 octobre 2009
(15)
[Traduction]
Le Sous-comité sur les villes se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 49, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Dyck, Eggleton, C.P., Martin et Segal (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Keon (1).
Également présents : Havi Echenberg et Daniel Thompson, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 février 2009, et délégué au Sous-comité sur les villes le jeudi 25 février 2009, le sous-comité poursuit son examen relatif aux grandes villes canadiennes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité.)
Conformément à l'article 92(2)f), le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu que le sous-comité adopte l'ébauche de rapport et que le président et le vice-président soient autorisés à faire les changements de forme requis avant de l'envoyer pour approbation au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
À 12 h 45, il est convenu que le sous-comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Keli Hogan