Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 2 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 9 mars 2009
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 4, dans la pièce 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Kenny, Manning, Meighen, Moore, Tkachuk, Wallin et Zimmer (9).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Atkins, Mitchell et Nolin (3).
Également présents : Allison Goody, analyste, et Marcus Pistor, chef intérimaire, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 5 mars 2009, le comité entreprend son examen de la politique de sécurité nationale du Canada.
TÉMOINS :
Défense nationale :
Lieutenant-général A.B. Leslie, chef d'état-major de l'Armée de terre;
Lieutenant-général W. Angus Watt, chef d'état-major de la Force aérienne;
Vice-amiral Drew Robertson, chef d'état-major de la Force maritime;
Commodore L.M. Hickey, directeur général, Personnel et état de préparation maritimes.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner l'ébauche de son programme.
Il est convenu que le personnel soit autorisé à demeurer dans la pièce pendant la portion à huis clos de la séance d'aujourd'hui.
À 13 h 27, le comité suspend ses travaux.
À 13 h 39, le comité reprend ses travaux en séance publique, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria.
Le président fait une première déclaration.
Le lieutenant-général Leslie fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 31, le comité suspend ses travaux.
À 15 h 38, le comité reprend ses travaux.
Le lieutenant-général Watt fait une déclaration et répond aux questions.
À 17 h 5, le comité suspend ses travaux.
À 17 h 9, le comité reprend ses travaux.
Le vice-amiral Robertson fait une déclaration puis, avec l'aide du commodore Hickey, répond aux questions.
Il est proposé par l'honorable sénateur Tkachuk :
Que le document suivant soit déposé auprès de la greffière du comité :
Note sur les responsabilités des fonctionnaires à l'égard des comités parlementaires, Bureau du Conseil privé, décembre 1990 (5900-2.40/N2-SS-1-7, 2, ``1'').
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 2, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 5, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour examiner l'ébauche de son programme.
À 19 h 27, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar