Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 6 mai 2009
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 8, à la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Kenny, Manning, Meighen, Moore, Wallin et Zimmer (8).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Downe et Mitchell (2).
Également présent : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 5 mars 2009, le comité poursuit son étude sur la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Le comité examine le programme proposé.
L'honorable sénateur Zimmer propose :
Que l'ordre de renvoi concernant les affaires des anciens combattants adopté par le Sénat le 29 avril 2009 soit délégué au Sous-comité des anciens combattants.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Banks propose :
Que le président du comité soit autorisé à représenter le comité lorsque la demande de budget adoptée le 27 avril 2009 sera étudiée par le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration ou par tout sous- comité constitué à cette fin.
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.
À 12 h 14, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 11 mai 2009
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 15 h 5, dans la pièce 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Kenny, Manning, Meighen, Mitchell, Moore, Tkachuk et Wallin (9).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Nolin (1).
Également présents : Allison Goody et Martin Auger, analystes, Service d'information et de recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; la surintendante Lindsey Brine, agente de liaison de la GRC; le sergent Patrick Walsh, agent de liaison de la police d'Ottawa; et le major-général (à la retraite) Keith McDonald et Barry Denofsky, à titre individuel.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 5 mars 2009, le comité poursuit son étude sur la politique de sécurité nationale du Canada (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gendarmerie royale du Canada :
William Sweeney, sous-commissaire supérieur;
Keith Clark, commissaire adjoint, officier responsable de l'Équipe de gestion du changement;
David McAusland, président, Conseil de mise en œuvre de la réforme au sein de la GRC.
Commission des plaintes du public contre la GRC :
Paul Kennedy, président.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour.
Il est convenu que le personnel soit autorisé à rester dans la salle pendant la séance à huis clos
Barry Denofsky informe le comité.
À 15 h 29, le comité suspend ses travaux.
À 15 h 34, le comité reprend ses travaux, en séance publique, dans la salle 2 de l'édifice Victoria.
Le président fait une déclaration préliminaire.
M. Sweeney et M. Clark font une déclaration et répondent aux questions.
À 17 h 22, le comité suspend ses travaux.
À 17 h 30., le comité reprend ses travaux.
M. McAusland et M. Kennedy font des déclarations et répondent aux questions.
À 19 h 32, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 36, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour.
À 19 h 51, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar