Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 25 mai 2009
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 14 h 2, dans la pièce 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Kenny, Manning, Meighen, Mitchell, Moore, Munson, Tkachuk, Wallin et Zimmer (10).
Également présents : Allison Goody et Martin Auger, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Barry Denofsky et le major-général (à la retraite) Keith MacDonald, à titre personnel; le lieutenant-colonel Chris Kilford, agent de liaison du MDN.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 5 mars 2009, le comité poursuit son étude sur la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Défense nationale :
Robert Fonberg, sous-ministre;
William Pentney, sous-ministre délégué;
Vice-amiral Denis Rouleau, J.A.D., CMM, MSM, CD, vice-chef d'état-major de la Défense;
Dan Ross, sous-ministre adjoint (Matériel);
Contre-amiral Bryn Weadon, sous-ministre adjoint — Finances et services du ministère.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner le projet d'ordre du jour.
Il est convenu de permettre au personnel de demeurer dans la salle pendant le huis clos.
Il est convenu de déposer les documents suivants auprès de la greffière du comité :
- Réponse de la Défense nationale à une question prise en note lors de la réunion du 9 mars 2009 et concernant le nombre de soldats en service réduit (pièce 5900-2.40/N2-SS-1-7, 5, ``1'').
- Réponse de la Défense nationale à une question prise en note lors de la réunion du 9 mars 2009 et concernant l'inventaire de la flotte aérienne (pièce 5900-2.40/N2-SS-1-7, 5, ``3'').
- Réponse de la Défense nationale à une question prise en note lors de la réunion du 9 mars 2009 et concernant le programme de recapitalisation des forces aériennes (pièce 5900- 2.40/N2-SS-1-7, 5, ``4'').
- Réponse de la Défense nationale à une question prise en note lors de la réunion du 9 mars 2009 et concernant l'effectif total de la marine (pièce 5900-2.40/N2-SS-1-7, 5, ``5'').
À 14 h 21, le comité suspend ses travaux.
À 14 h 28, le comité reprend ses travaux en séance publique dans la pièce 2 de l'édifice Victoria.
Le président prend la parole.
M. Fonberg fait une déclaration, puis avec l'aide de M. Pentney, le vice-amiral Rouleau, le contre-amiral Weadon et M. Ross, répond aux questions.
À 15 h 59, l'honorable sénateur Moore remplace l'honorable sénateur Munson au sein du comité.
À 15 h 59, le comité suspend ses travaux.
À 16 h 8, le comité reprend ses travaux.
Les témoins continuent de répondre aux questions.
À 17 h 43, le comité suspend ses travaux.
À 17 h 42, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner l'ébauche de l'ordre du jour.
Il est convenu de conserver une copie de la transcription des délibérations tenues à huis clos dans le bureau de la greffière, pour consultation par les membres du comité, et de détruire le document à la fin de la présente session parlementaire.
Il est convenu d'autoriser le président à présenter, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010, une demande de budget supplémentaire de 42 840 $ au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, sous réserve de l'examen et de l'approbation du greffier principal, Direction des comités, et du directeur des finances, une fois le rapport budgétaire actuel approuvé par le Sénat;
Que les fonds ultérieurement attribués soient répartis équitablement entre les membres du comité des deux partis; et
Que tous les membres du comité s'efforcent de faire approuver le rapport budgétaire au Sénat.
À 18 h 52, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 1er juin 2009
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 h 3, dans la pièce 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Kenny, Lang, Moore, Nolin, Tkachuk, Wallin et Zimmer (9).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Mitchell (1).
Également présents : Allison Goody et Martin Auger, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; le major-général (à la retraite) Keith MacDonald, à titre personnel; Larry Brookson, inspecteur, agent de liaison de la GRC.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 5 mars 2009, le comité poursuit son étude sur la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gendarmerie royale du Canada :
William J.S. Elliott, commissaire.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner le projet d'ordre du jour.
Il est convenu de permettre au personnel de rester dans la salle pendant le huis clos.
À 16 h 24, le comité suspend ses travaux.
À 16 h 33, le comité reprend la séance publique dans la pièce 2 de l'édifice Victoria.
Le président prend la parole.
M. Elliott fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 18 h 14, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar