Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 26 octobre 2009
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 15 h 5, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Comeau, Day, Kenny, Manning, Moore, Nolin, Tkachuk, Wallin et Zimmer (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Mitchell (1).
Également présents : Holly Porteous et Martin Auger, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; et le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 5 mars 2009, le comité poursuit son étude de la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Il est proposé par l'honorable sénateur Banks :
Que conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité se réunisse à huis clos pour examiner un projet de rapport;
Que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle pendant que le comité siège à huis clos; et
Que le comité autorise la transcription de la portion à huis clos de la séance d'aujourd'hui, qu'une copie de la transcription soit conservée dans le bureau de la greffière pour consultation par les membres du comité et que le document soit détruit par la greffière à la fin de la présente session parlementaire.
Il s'élève un débat.
Il est proposé par l'honorable sénateur Moore :
Que la motion soit modifiée en ajoutant ce qui suit après les mots « la portion à huis clos de la séance d'aujourd'hui » :
« et que tous les membres, à l'exception de la greffière, éteignent leur matériel électronique. »
La motion d'amendement, mise aux voix, est adoptée avec dissidence.
La motion modifiée, mise aux voix, est adoptée avec dissidence.
À 15 h 28, conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner un projet de rapport.
À 17 h 29, la séance est suspendue.
À 17 h 42, la séance reprend.
À 19 h 58, il est proposé :
Que comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Après débat, la motion est adoptée avec dissidence.
À 20 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 16 novembre 2009
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 13 h 41, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Kenny, Lang, Manning, Meighan, Mitchell, Moore, Tkachuk, Wallin et Zimmer (10).
Également présents : Holly Porteous et Martin Auger, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Dan Turner, rédacteur; et le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 5 mars 2009, le comité poursuit son étude de la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 des délibérations du comité.)
L'honorable sénateur Tkachuk signale au comité que le Sénat a adopté la motion suivante le mercredi 3 novembre 2009 :
Qu'une instruction soit donnée au Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense d'adopter une motion prévoyant que son Sous-comité du programme et de la procédure ne puisse se réunir qu'à la condition expresse qu'il atteigne son quorum de trois membres et qu'un membre de chaque parti reconnu soit présent. (Voir les Journaux du Sénat, 3 novembre 2009.)
Il est convenu que le comité reconnaisse maintenant la motion adoptée par le Sénat et que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse conformément à la motion.
L'honorable sénateur Wallin signale au comité que conformément à la décision prise à la réunion du comité du 25 mai 2009, soit de partager entre les deux partis les fonds dans la catégorie budgétaire intitulée « Promotion de rapports, réunions et autres questions liées aux activités du comité », environ 4 000 $ ont été dépensés par le vice-président pour se rendre à Regina du 29 octobre au 1er novembre 2009, afin de visiter la Division Dépôt de la GRC, et que ce montant doit être reconnu comme payable du budget du comité.
L'honorable sénateur Wallin signale au comité que conformément à la décision prise à la réunion du comité du 25 mai 2009, soit de partager entre les deux partis les fonds dans la catégorie budgétaire intitulée « Promotion de rapports, réunions et autres questions liées aux activités du comité », environ 17 000 $ ont été dépensés par le vice-président pour se rendre en Afghanistan du 10 au 13 novembre 2009, dans le but d'assister aux cérémonies du jour du Souvenir avec les troupes canadiennes déployées à Kandahar, et que le montant doit être reconnu payable du budget du comité.
L'honorable sénateur Moore propose :
Que conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner un projet de rapport;
Que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle pendant que le comité siège à huis clos; et que tous les membres, à l'exception de la greffière, éteignent leur matériel électronique; et
Que le comité autorise la transcription de la portion à huis clos de la réunion d'aujourd'hui, et qu'une copie de la transcription soit conservée dans le bureau de la greffière pour consultation par les membres du comité et que le document soit détruit par la greffière à la fin de la présente session parlementaire.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 14 h 15, conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner un projet de rapport.
À 15 h 12, la séance est suspendue.
À 16 h 33, la séance reprend.
À 18 h 6, l'honorable sénateur Lang remplace l'honorable sénateur Wallin en tant que membre du comité.
À 18 h 10, la séance est suspendue.
À 18 h 26, la séance reprend.
À 19 h 59, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 23 novembre 2009
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 h 26, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Kenny, Lang, Manning, Meighan, Mitchell, Moore, Tkachuk et Wallin (10).
Également présents : Holly Porteous et Martin Auger, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Dan Turner, rédacteur; et le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 5 mars 2009, le comité poursuit son étude de la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Il est proposé par l'honorable sénateur Banks :
Que conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité se réunisse à huis clos pour examiner un projet de rapport;
Que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle pendant que le comité siège à huis clos, et que tous les membres, à l'exception de la greffière, éteignent leur matériel électronique; et
Que le comité autorise la transcription de la portion à huis clos de la séance d'aujourd'hui, qu'une copie de la transcription soit conservée dans le bureau de la greffière pour consultation par les membres du comité et que le document soit détruit par la greffière à la fin de la présente session parlementaire.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 16 h 34, conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner un projet de rapport.
À 18 h 2, l'honorable sénateur Lang remplace l'honorable sénateur Meighen en tant que membre du comité.
À 18 h 8, la séance est suspendue.
À 18 h 24, la séance reprend.
À 19 h 6, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar