Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 10 mars 2009
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 18 h 19, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Lang, Merchant, Milne, Mitchell, Neufeld, Peterson, St. Germain, C.P., Sibbeston et Spivak (12).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Brown et McCoy (2).
Également présents : Sam Banks et Marc Leblanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 février 2009, le comité entreprend son examen du projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur l'efficacité énergétique.
COMPARAÎT :
L'honorable Lisa Raitt, C.P., députée, ministre des Ressources naturelles.
TÉMOINS :
Ressources naturelles Canada :
Cassie J. Doyle, sous-ministre.
John Cockburn, directeur, Division de l'équipement, Bureau de l'efficacité énergétique.
Le président prononce un mot de bienvenue.
La ministre Raitt fait un exposé puis, avec l'aide des autres témoins, répond aux questions.
À 19 h 25, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 28, le comité reprend ses travaux.
Il est convenu — Que le comité procède à l'examen article par article du projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur l'efficacité énergétique.
Il est convenu — Que le titre est réservé.
Il est convenu — Que le préambule est reporté.
Il est convenu — Que l'article 1 est adopté.
Il est convenu — Que l'article 2 est adopté.
Il est convenu — Que l'article 3 est adopté.
Il est convenu — Que l'article 4 est adopté.
Il est convenu — Que l'article 5 est adopté.
Il est convenu — Que l'article 6 est adopté.
Il est convenu — Que l'article 7 est adopté.
Il est convenu — Que l'article 8 est adopté.
Il est convenu — Que le préambule est adopté.
Il est convenu — Que le titre est adopté.
Il est convenu — Que le projet de loi est adopté.
Il est entendu — Que la présidence fera rapport au Sénat du projet de loi sans proposition d'amendement.
À 19 h 33, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon
OTTAWA, le jeudi 12 mars 2009
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 3, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Lang, Merchant, Milne, Mitchell, Neufeld, Peterson, St. Germain, C.P., Sibbeston et Spivak (12).
Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Brown (1).
Également présents : Sam Banks et Marc Leblanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, le comité entreprend l'examen de nouvelles questions qui relèvent de son mandat.
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Scott Vaughan, commissaire à l'environnement et au développement durable;
Neil Maxwell, vérificateur général adjoint;
Jim McKenzie, directeur principal.
Le président prononce un mot de bienvenue.
M. Vaughan fait un exposé puis, avec l'aide des autres témoins, répond aux questions.
À 9 h 49, le comité suspend ses travaux.
À 9 h 54, le comité reprend ses travaux.
Conformément à l'article 92(2) du Règlement, il est convenu — Que le comité poursuit sa réunion à huis clos et que le personnel des sénateurs ainsi que le personnel de soutien du Sénat sont autorisés à rester pendant la séance à huis clos.
Après délibéré, il est entendu — Que l'ébauche modifiée du rapport sur les frais d'utilisation proposés concernant la Division de la réglementation des explosifs de Ressources naturelles Canada est adoptée;
Que le président et le vice-président sont autorisés à approuver le rapport définitif auquel tout changement jugé nécessaire, que ce soit au niveau de la forme, de la grammaire ou de la traduction, aura été apporté; et
Que le président est autorisé à le présenter au Sénat.
À 10 h 2, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier intérimaire du comité,
Eric Jacques