Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 3 - Procès-verbaux


OTTAWA, le mardi 31 mars 2009
(5)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 18 h 42, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Lang, Milne, Mitchell, Neufeld, Peterson, St. Germain, C.P. , et Sibbeston (9).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur McCoy (1).

Également présents : Sam Banks et Marc Leblanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, le comité poursuit son examen des nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)

TÉMOIN :

MECH and ASSOCIATES Corporation :

André Mech, principal et directeur.

Le président fait une première déclaration.

M. Mech fait une déclaration et répond aux questions.

À 20 h 11, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :


OTTAWA, le jeudi 2 avril 2009
(6)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h 36, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Lang, Merchant, Milne, Mitchell, Neufeld, Peterson, St. Germain, C.P., Sibbeston (11).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Brown et McCoy (2).

Également présents : Sam Banks et Marc Leblanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 11 mars 2009, le comité entreprend son examen du projet de loi S-216, Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement durable et la Loi sur le vérificateur général (participation du Parlement).

TÉMOIN :

Sénat du Canada :

L'honorable sénateur Tommy Banks, parrain du projet de loi.

Le président fait une première déclaration.

L'honorable sénateur Banks fait une déclaration et répond aux questions.

Il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi S-216, Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement durable et la Loi sur le vérificateur général (participation du Parlement).

Il est convenu de reporter l'étude du titre.

Il est convenu d'adopter l'article 1.

Il est convenu d'adopter l'article 2.

Il est convenu d'adopter l'article 3.

Il est convenu d'adopter l'article 4.

Il est convenu d'adopter l'article 5.

Il est convenu d'adopter l'article 6.

Il est convenu d'adopter le titre.

Il est convenu d'adopter le projet de loi.

Il est convenu que le président fasse rapport au Sénat du projet de loi sans amendement.

À 8 h 54, le comité suspend ses travaux.

À 8 h 56, le comité reprend ses travaux.

Conformément à l'article 92(2) du Règlement, il est convenu que le comité poursuive sa réunion à huis clos pour étudier ses travaux futurs et que le personnel soit autorisé à demeurer dans la pièce pendant la portion à huis clos de la séance.

À 10 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Lynn Gordon


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