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Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 5 - Procès-verbaux


OTTAWA, le mardi 28 avril 2009
(9)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 32, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Lang, Milne, Mitchell, Neufeld, Peterson et Spivak (9).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Brown et McCoy (2).

Également présents : Sam Banks et Marc Leblanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son examen des éléments du projet de loi C-10 concernant la Loi sur la protection des eaux navigables (partie 7). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Club Sierra du Canada :

Stephen Hazell, directeur général.

Société pour la nature et les parcs du Canada :

Jay Morrison, président, Campagne Right to Paddle.

Fédération canadienne de la faune :

Terri-Lee Reid, chercheuse en conservation;

Leigh Edgar, chercheur en conservation.

Le président fait une déclaration.

M. Morrison, Mme Reid et M. Hazell ont chacun fait un exposé puis, avec l'aide de Mme Edgar, répondent aux questions.

À 19 h 27, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :


OTTAWA, le mardi 5 mai 2009
(10)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 18 h 20, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Lang, Milne, Mitchell, Neufeld, Peterson, St. Germain, C.P., Sibbeston et Spivak (10).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs McCoy et Brown (2).

Également présents : Sam Banks et Marc Leblanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son examen des éléments du projet de loi C-10 concernant la Loi sur la protection des eaux navigables (partie 7). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)

COMPARAÎT :

Brian Jean, député, secrétaire parlementaire du ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités.

TÉMOINS :

Transports Canada :

David Osbaldeston, gestionnaire, Programme de la protection des eaux navigables;

Donald Roussel, directeur général, Sécurité maritime.

Le président fait une déclaration.

M. Jean fait un exposé puis, avec l'aide de M. Osbaldeston, répond aux questions.

À 20 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :


OTTAWA, le jeudi 7 mai 2009
(11)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 4, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Lang, Milne, Neufeld, Peterson, St. Germain, C.P. et Sibbeston (9).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Brown (1).

Également présents : Sam Banks et Marc Leblanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son examen des éléments du projet de loi C-10 concernant la Loi sur la protection des eaux navigables (partie 7). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Canadian Rivers Network :

Phil Green, directeur.

Pagaie Canada :

Richard Alexander, président.

Lake Ontario Waterkeeper :

Mark Mattson, président;

Krystyn Tully, vice-présidente.

Ontario Recreational Canoeing and Kayaking Association :

Jim Wood, vice-président, Développement organisationnel.

Le président fait une déclaration.

M. Green, M. Alexander, M. Mattson, Mme Tully et M. Wood font chacun un exposé et répondent aux questions.

À 10 h 11, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Lynn Gordon


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