Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 2 juin 2009
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 7, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Lang, Merchant, Mitchell, Neufeld, Peterson et St. Germain, C.P. (8).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Brown et McCoy (2).
Sont présents : Sam Banks et Marc Leblanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mecredi 27 mai 2009, le comité entreprend l'étude du projet de loi C-16, Loi édictant des dispositions ayant trait au contrôle d'application des lois environnementales.
COMPARAISSENT :
L'honorable Jim Prentice, C.P, député, ministre de l'Environnement;
Mark Warawa, député, secrétaire parlementaire du ministre de l'Environnement.
TÉMOINS :
À titre personnel :
Stephen Woodworth, député, Kitchener-Centre.
Environnement Canada :
Renée Caron, directrice exécutive, Gouvernance législative;
Sarah Cosgrove, gestionnaire, Unité des conseils législatifs.
Parcs Canada :
Darlene Pearson, Législation et politiques.
Justice Canada :
Linda Tingley, avocate-conseil.
Le président fait une déclaration préliminaire.
L'honorable Jim Prentice fait une déclaration, puis, aidé de Mme Caron et de M. Woodworth, répond aux questions.
À 18 h 30, la séance est suspendue.
À 18 h 35, la séance reprend.
Le président fait une déclaration préliminaire.
M. Warawa, M. Woodworth et Mme Caron répondent ensemble aux questions.
À 19 h 5, la séance est suspendue.
À 19 h 7, la séance reprend et, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, le comité poursuit son examen des nouvelles questions liées à son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, il est convenu que la séance se poursuive à huis clos pour examiner les travaux futurs.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à rester dans la salle durant la séance à huis clos.
À 19 h 27, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 4 juin 2009
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 13, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Lang, Merchant, Mitchell, Neufeld et St. Germain, C.P. (8).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Brown et Fraser (2).
Sont présents : Sam Banks et Marc Leblanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, le comité poursuit son examen des nouvelles questions liées à son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Il est convenu que la demande de budget suivante pour l'étude spéciale des nouvelles questions pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2010 soit approuvée pour présentation au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Services professionnels et autres 67 900 $ Transport et communications 100 050 Autres dépenses 8 150 TOTAL 176 100 $ À 8 h 25, la séance est suspendue.
À 8 h 26, la séance reprend et, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit l'étude des éléments du projet de loi C-10, Loi d'exécution du budget de 2009, concernant la Loi sur la protection des eaux navigables (partie 7). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2) du Règlement, il est convenu que la séance se poursuive à huis clos pour examiner une ébauche de rapport.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à rester dans la salle durant la séance à huis clos.
Après débat, il est convenu :
Que l'ébauche de rapport modifiée soit adoptée;
Que le président et le vice-président soient autorisés à apporter des modifications au texte sans toutefois en changer le contenu; et
Que le vice-président présente le rapport à une prochaine séance du Sénat.
À 10 h 4, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité
Lynn Gordon