Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 12 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 17 novembre 2009
(28)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 21, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Lang, Milne, Mitchell, Neufeld, Seidman et Sibbeston (9).
Aussi présents : Marc Leblanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 29 octobre 2009, le comité entreprend son examen du projet de loi S-212, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999).
TÉMOINS :
L'honorable sénateur Tommy Banks, parrain du projet de loi.
Écojustice :
Marlene Cashin, avocate-conseil à l'interne.
Le président prend la parole.
L'honorable Tommy Banks fait une déclaration puis répond aux questions.
Le président fait une déclaration.
Mme Cashin fait une déclaration puis répond aux questions.
À 19 h 21, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 19 novembre 2009
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 5, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Brown, Lang, Mitchell, Neufeld, Peterson et Seidman (8).
Aussi présents : Marc Leblanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 29 octobre 2009, le comité poursuit son examen du projet de loi S-212, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999).
TÉMOINS :
Environnement Canada :
Athana Mentzelopoulos, directrice générale par intérim, Affaires législatives et réglementaires;
Renée Caron, directrice exécutive, Gouvernance législative;
Nancy Klenavic, agente de politique, Unité des conseils législatifs.
Le président prend la parole.
Mme Mentzelopoulos fait une déclaration puis, aidée de Mmes Caron et Klenavic, répond aux questions.
À 9 h 31, la séance est interrompue.
À 9 h 36, la séance reprend à huis clos et, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, le comité poursuit son examen des nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e), le comité examine son programme futur.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle pendant la partie de la séance qui se tient à huis clos.
À 10 h 6, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon