Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 26 mars 2009
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 10 h 34, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P., président.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cook, Hubley, Johnson, MacDonald, Manning, Munson, Raine, Robichaud, C.P. et Rompkey, C.P. (9).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son examen des questions relatives au cadre stratégique actuel, en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Patrick Borbey, sous-ministre adjoint;
Mimi Fortier, directrice générale, Direction générale du pétrole et du gaz du Nord;
John Kozij, directeur, Direction générale des politiques stratégiques du Nord.
M. Borbey fait une déclaration puis, aidé de Mme Fortier et de M. Kozij, répond aux questions.
Après débat, il est convenu que la demande de budget pour l'étude spéciale suivante (questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral) pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2009 est adoptée et présentée au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
| Services professionnels et autres | 4 000 $ |
| Transport et communications | 0 $ |
| Autres dépenses | 1 000 $ |
| TOTAL : | 5 000 $ |
À 12 h 6, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 31 mars 2009
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit à huis clos aujourd'hui, à 19 heures, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P., président.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Cook, Hubley, MacDonald, Manning, Raine, Robichaud, C.P., Rompkey, C.P. et Watt (9).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son examen des questions relatives au cadre stratégique actuel, en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Après débat, il est convenu que l'ébauche de rapport intitulée Relever le défi dans l'Arctique : Rapport sur la Garde côtière canadienne et les pêches marines au Nunavut soit adoptée avec modification et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version finale du rapport en tenant compte des modifications discutées aujourd'hui.
À 17 h 21, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté