Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 2 juin 2009
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 18 h 10, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Cook, Hubley, Manning, Robichaud, C.P., Rompkey, C.P., et Watt (8).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (L'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Pêches et Océans Canada :
Mimi Breton, sous-ministre adjointe, Secteur des océans et de l'habitat;
Sylvain Paradis, directeur général, Secteur des sciences des écosystèmes;
Michelle Wheatley, directrice régionale, Sciences, région du Centre et de l'Arctique.
Mme Breton fait une déclaration, puis, avec l'aide de M. Paradis et de Mme Wheatley, répond aux questions.
À 19 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 4 juin 2009
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 10 h 35 dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Cook, Hubley, MacDonald, Manning, Robichaud, C.P., Rompkey, C.P., et Watt (9).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (L'ordre de renvoi, figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
Il est convenu que le projet de rapport intitulé La crise dans la pêche au homard soit adopté; que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version finale du rapport en tenant compte des modifications apportées aujourd'hui; qu'une motion portant adoption du rapport au Sénat soit proposée; et que le gouvernement fournisse une réponse globale et détaillée au rapport.
À 11 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté