Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable BILL ROMPKEY, C.P.
Le mardi 16 juin 2009
Le jeudi 18 juin 2009 (à huis clos)
Fascicule no 9
Dixième et onzième réunions concernant :
L'étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada
Y COMPRIS :
LE CINQUIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(La crise dans la pêche au homard)
TÉMOIN
Le mardi 16 juin 2009
Vermont Law School
Betsy Baker, professeure agrégée.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Bill Rompkey, C.P.
Vice-présidente : L'honorable Ethel M. Cochrane
et
Les honorables sénateurs :
Adams, Cook, Cowan, *Cowan (ou Tardif), Hubley, Johnson,*LeBreton, C.P. (ou Comeau), MacDonald, Manning, Raine, Robichaud, C.P., Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 17 juin 2009).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Hubley (le 16 juin 2009).