Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 15 septembre 2009
(16)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 10, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Cook, Hubley, MacDonald, Raine, Robichaud, C.P. et Rompkey, C.P. (7).
Également présent : Claude Emery, analyste, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son examen des questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement du Sénat, le comité examine le programme de ses travaux futurs.
À 17 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
YELLOWKNIFE, le lundi 21 septembre 2009
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 9 h 1, dans la salle du caucus de l'Assemblée législative de Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest), sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Cook, Raine, Hubley et Rompkey C.P. (5).
Également présent : Claude Emery, analyste, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son examen des questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
SUJET : Questions relatives à la Garde côtière canadienne et aux pêches en Arctique de l'Ouest.
TÉMOINS :
Pêche et Océans Canada :
René Grenier, sous-commissaire de la Garde côtière canadienne;
Wade Spurrell, commissaire adjoint, Région du Centre et de l'Arctique;
David Burden, directeur général régional adjoint, Région du Centre et de l'Arctique;
Burt Hunt, directeur régional, Gestion des pêches et de l'aquaculture, Région du Centre et de l'Arctique;
Mike Hecimovich, directeur du secteur Ouest de l'Arctique, Région du Centre et de l'Arctique.
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Trish Merrithew-Mercredi, directrice générale régionale, Territoires du Nord-Ouest;
Teresa Joudrie, directrice intérimaire, Direction des polluants et de l'assainissement.
Défense nationale du Canada :
Brigadier général Dave Millar, commandant des forces opérationnelles interarmées (Nord).
Gendarmerie royale du Canada :
Grant M E. St. Germaine, surintendant, Opérations criminelles, Division « G »;
Jack Kruger, coordonnateur, Recherche et sauvetage pour les Territoires du Nord-Ouest.
Messieurs Grenier et Burden font chacun un exposé puis, avec l'aide de messieurs Spurrell, Hunt et Hecimovich, répondent aux questions.
À 10 h 5, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 13, le comité reprend ses travaux.
Mme Merrithew-Mercredi fait un exposé puis, avec l'aide de Mme Joudrie, répond aux questions.
À 10 h 56, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 9, le comité reprend ses travaux.
Le brigadier général Millar fait un exposé et répond aux questions.
M. St. Germaine fait un exposé puis, avec l'aide de M. Kruger, répond aux questions.
À 12 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
YELLOWKNIFE, le lundi 21 septembre 2009
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 13 h 17, dans la salle du caucus de l'Assemblée législative de Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest), sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Cook, Raine, Hubley et Rompkey C.P. (5).
Également présent : Claude Emery, analyste, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son examen des questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
SUJET : Questions relatives à la Garde côtière canadienne et aux pêches en Arctique de l'Ouest.
TÉMOINS :
Environnement Canada :
Randal Cripps, directeur général régional, Région des Prairies et du Nord;
Bruce MacDonald, directeur, Conservation du Nord;
Cheryl Baraniecki, directrice, Évaluations environnementales.
À titre personnel :
Todd Slack.
M. Cripps fait un exposé puis, avec l'aide de Mme Baraniecki et de M. MacDonald, répond aux questions.
À 14 h 19, le comité suspend ses travaux.
À 15 h 7, la séance reprend.
M. Slack fait un exposé et répond aux questions.
À 15 h 42, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
INUVIK, le mercredi 23 septembre 2009
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 9 heures, dans la salle Permafrost de l'hôtel Mackenzie d'Inuvik (Territoires du Nord-Ouest), sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Cook, Raine, Hubley et Rompkey C.P. (5).
Également présent : Claude Emery, analyste, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son examen des questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
SUJET : Questions relatives à la Garde côtière canadienne et aux pêches en Arctique de l'Ouest.
TÉMOINS :
Conseil des ressources renouvelables Gwich'in :
Amy Thompson, directrice générale.
Conseil tribal des Gwich'in :
Mary Ann Ross, vice-présidente;
Mardy Semmler, chef des terres.
Pêches et Océans Canada :
Mike Hecimovich, directeur du secteur Ouest de l'Arctique, Région du Centre et de l'Arctique.
Office des ressources renouvelables du Sahtu :
Jody Snortland Pellissey, directrice exécutive.
Mme Thompson et Mme Ross font chacun un exposé puis, avec l'aide de Mme Semmler et de M. Hecimovich, répondent aux questions.
À 10 h 30, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 40, la comité reprend ses travaux.
Mme Snortland Pellissey fait un exposé et répond aux questions.
À 11 h 24, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
INUVIK, le mercredi 23 septembre 2009
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 13 h 2, dans la salle Permafrost de l'hôtel Mackenzie d'Inuvik (Territoires du Nord-Ouest), sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Cook, Raine, Hubley et Rompkey C.P. (5).
Également présent : Claude Emery, analyste, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son examen des questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
SUJET : Questions relatives à la Garde côtière canadienne et aux pêches en Arctique de l'Ouest.
TÉMOINS :
Inuvialuit Regional Corporation :
Duane Smith, vice-président.
Inuvialuit Game Council :
Billy Storr.
Sahtu Secretariat :
Ethel Blondin-Andrew, présidente;
Howard Townsend, conseiller en aménagement du territoire.
M. Smith fait un exposé et répond aux questions.
À 14 h 11, le comité suspend ses travaux.
À 14 h 19, le comité reprend ses travaux.
Mme Blondin-Andrew fait un exposé puis, avec l'aide de M. Townsend, répond aux questions.
À 15 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté