Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 11 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 1er octobre 2009
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 10 h 34, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cook, Finley, Hubley, MacDonald, Manning, Meighen, Patterson, Robichaud, C.P., et Rompkey, C.P. (9).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Sujet : Le projet de changement à la Convention de l'Organisation des pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest (OPANO).
TÉMOINS :
Faculté de droit, Université de Victoria :
Ted L. McDorman, professeur.
À titre personnel :
Bob Applebaum.
MM. McDorman et Applebaum font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 18, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 6 octobre 2009
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 18 h 5, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Ethel Cochrane (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Dallaire, Hubley, MacDonald, Manning, Patterson, Raine, Robichaud, C.P., et Watt (9).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Sujet : Questions relatives à la Garde côtière canadienne et aux pêches en Arctique de l'Ouest.
TÉMOINS :
Comité mixte de gestion de la pêche :
Vic Gillman, président;
Max Kotokak père, membre inuvialuit;
Burton Ayles, membre du Canada.
M. Gillman fait une déclaration, puis, avec l'aide de MM. Kotakak et Ayles, répond aux questions.
À 19 h 40, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté