Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 12 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 27 octobre 2009
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 2, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Ethel Cochrane (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Dallaire, Greene, Hubley, MacDonald, Manning, Patterson, Poy, Robichaud, C.P., et Watt (10).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
SUJET : Questions relatives à la Garde côtière canadienne en Arctique de l'Ouest.
TÉMOINS :
Défense nationale :
Commodore J.E.T.P. Ellis, directeur général, Développement de la force maritime;
Capitaine de vaisseau E.G. Bramwell, gestionnaire de projet, Navires de patrouille extracôtiers de l'Arctique.
M. Ellis fait une déclaration, puis avec l'aide de M. Bramwell, répond aux questions.
À 18 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 29 octobre 2009
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 10 h 35, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Hubley, MacDonald, Manning, Patterson, Poy, Raine, Robichaud, C.P., et Rompkey, C.P. (9).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
SUJET : Modifications à la Convention de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest (OPANO).
TÉMOINS :
Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest :
Earle McCurdy, commissaire;
Raymond Andrews, commissaire.
Ministère des Pêches et de l'Aquaculture, Terre-Neuve-et-Labrador :
L'honorable Thomas J. Hedderson, ministre des Pêches et de l'Aquaculture;
Tom Dooley, directeur, Politique des pêches et des océans durables.
MM. McCurdy et Andrews font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 11 h 25, la séance est suspendue.
À 11 h 35, la séance reprend.
M. Hedderson fait une déclaration, puis avec l'aide de M. Dooley, répond aux questions.
À 12 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté