Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 13 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 3 novembre 2009
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 18 h 4, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Hubley, MacDonald, Patterson, Raine, Robichaud, C.P., Rompkey, C.P. et Watt (8).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Le projet de changements à la Convention de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest (OPANO).)
TÉMOINS :
Pêches et Océans Canada :
David Balfour, sous-ministre adjoint intérimaire, Gestion des pêches et de l'aquaculture;
Guy Beaupré, sous-ministre adjoint délégué, Renouvellement des pêches.
M. Balfour fait une déclaration, puis avec l'aide de M. Beaupré, répond aux questions.
À 19 h 37, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 5 novembre 2009
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 10 h 32, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Dallaire, Hubley, MacDonald, Manning, Patterson, Robichaud, C.P., Rompkey, C.P. et Watt (9).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Questions relatives à la Garde côtière canadienne en Arctique de l'Ouest)
TÉMOINS :
Pêches et Océans Canada :
Gary Sidock, directeur général, Direction générale de la flotte, Garde côtière canadienne.
Gendarmerie royale du Canada :
Surintendant principal Russ Mirasty, directeur général, Services nationaux de police autochtones;
Surintendant principal Joe Oliver, directeur général, Intégrité des frontières.
Agence des services frontaliers du Canada :
Philip Whitehorne, chef des opérations, Exécution de la loi dans les bureaux intérieurs, Division du renseignement et exécution de la loi, Région du Nord de l'Ontario.
Transports Canada :
Donald Roussel, directeur général, Sécurité maritime.
Défense nationale :
Brigadier-général S. Kummel, directeur général de planification, État-major interarmées stratégique.
MM. Sidock, Oliver, Whitehorne, Roussel et Kummel font chacun une déclaration, puis avec l'aide de M. Mirasty, répondent aux questions.
À 12 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté