Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 14 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 19 novembre 2009
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 10 h 35, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Cowan, Hubley, MacDonald, Manning, Patterson, Poy, Raine, Robichaud, C.P., et Rompkey, C.P. (10).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu que l'ébauche modifiée du rapport intitulé Le projet de changements à la Convention de l'Organisation des pêches de l'Atlantique Nord-Ouest (OPANO) soit adoptée.
Il est convenu que le rapport soit déposé aujourd'hui au Sénat.
À 11 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 3 décembre 2009
(28)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 10 h 39, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Dallaire, Hubley, MacDonald, Manning, Munson, Patterson, Raine, Robichaud, C.P., et Rompkey, C.P. (10).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
À 12 h 54, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 8 décembre 2009
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 18 h 15, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Hubley, MacDonald, Manning, Raine, Robichaud, C.P., Rompkey, C.P., et Watt (8).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son étude des questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu que l'ébauche modifiée du rapport intitulé Le contrôle des eaux de l'Arctique canadien : rôle de la Garde côtière canadienne soit adoptée, et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport en tenant compte des changements discutés aujourd'hui.
À 19 h 37, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté