Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 29 avril 2009
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 16 h 12, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Consiglio Di Nino (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Corbin, De Bané, C.P., Di Nino, Fortin- Duplessis, Grafstein, Stollery et Wallin (8).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Dickson, Oliver, Prud'homme, C.P., et Stratton (4).
Également présents : Natalie Mychajlyszyn, Jennifer Paul et Brian Hermon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 février 2009, le comité poursuit son étude sur l'émergence de la Chine, de l'Inde et de la Russie dans l'économie mondiale et les répercussions sur les politiques canadiennes. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ambassade de la République populaire de Chine au Canada :
Son Excellence Lan Lijun, ambassadeur;
Shan Jiang, ministre-conseiller (commerce);
Wenze You, conseiller.
Le président fait une déclaration.
Son Excellence M. Lijun fait une déclaration puis, aidé de MM. Jiang et You, répond aux questions.
À 17 h 33, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 5 mai 2009
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 17 h 36, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Consiglio Di Nino (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Corbin, Dawson, Di Nino, Downe, Grafstein, Oliver, Stollery, Wallin et Zimmer (10).
Également présentes : Natalie Mychajlyszyn et Jennifer Paul, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 février 2009, le comité poursuit son étude sur l'émergence de la Chine, de l'Inde et de la Russie dans l'économie mondiale et les répercussions sur les politiques canadiennes. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Centre de recherches pour le développement international :
David M. Malone, président.
Centre pour l'innovation dans la gouvernance internationale :
John M. Curtis, associé distingué.
Le sénateur Downe soulève une question concernant sa demande de renseignements à M. Eric Siegel, président et chef de la direction d'Exportation et Développement Canada sur la politique d'EDC relative au financement des entreprises qui font des affaires en Birmanie.
MM. Malone et Curtis font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 19 h 7, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 6 mai 2009
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit à huis clos aujourd'hui, à 16 h 8, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Consiglio Di Nino (président).
Membres du comité présents : Les honorable sénateurs Andreychuk, Corbin, Dawson, Di Nino, Downe, Fortin- Duplessis, Grafstein, Mahovlich, Stollery, Wallin et Zimmer (11).
Également présentes : Nathalie Mychajlyszyn et Jennifer Paul, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 février 2009, le comité poursuit son examen du Rapport de l'examen législatif d'Exportation et Développement Canada de 2008, déposé au Sénat le mardi 10 février 2009. (L'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner une ébauche de rapport.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle.
À 17 h 56, le comité reprend ses travaux en séance publique.
Le comité examine le budget suivant pour l'étude spéciale (Russie, Chine et Inde) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010 :
Résumé des dépenses
| Services professionnels et autres | 30 900 $ |
| Transport et communications | 608 120 |
| Autres dépenses | 20 980 |
| TOTAL | 660 000 $ |
L'honorable sénateur Grafstein propose :
Que le budget pour l'étude spéciale soit approuvé et soumis au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 18 h 2, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Denis Robert