Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule 11 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 2 juin 2009
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 18 h 8, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Consiglio Di Nino (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Corbin, Dawson, Di Nino, Downe, Fortin-Duplessis, Grafstein, Segal, Stollery et Wallin (10).
Également présentes : Nathalie Mychajlyszyn et Jennifer Paul, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 février 2009, le comité poursuit son étude sur l'émergence de la Chine, de l'Inde et de la Russie dans l'économie mondiale et sur les répercussions sur les politiques canadiennes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil canadien des chefs d'entreprises :
David Stewart-Patterson, vice-président exécutif;
Sam Boutziouvis, vice-président, Économie et commerce international.
M. Stewart-Patterson fait une déclaration, puis avec l'aide de M. Boutziouvis, répond aux questions.
À 19 h 4, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 6, le comité reprend ses travaux. Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 février 2009, le comité poursuit son analyse du Rapport de l'examen législatif d'Exportation et développement Canada de 2008, déposé au Sénat le mardi 10 février 2009. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner un projet de rapport.
Il est convenu que le projet de rapport soit adopté et que le président le présente au Sénat.
Il est convenu que le greffier et les analystes apportent au rapport les modifications de forme nécessaires, sans en changer le contenu.
À 19 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
DÉCLARATIONS DES INTÉRÊTS PERSONNELS
Conformément au paragraphe 12(1) du Code régissant les conflits d'intérêts des sénateurs, une déclaration des intérêts personnels a été faite comme suit :
— Verbalement, l'honorable Segal (Rapport de l'examen législatif d'Exportation et développement Canada de 2008).
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 3 juin 2009
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 16 h 15, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Consiglio Di Nino (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Corbin, Di Nino, Downe, Stollery, Wallin et Zimmer (7).
Également présentes : Natalie Mychajlysyn et Jennifer Paul, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 février 2009, le comité poursuit son étude sur l'émergence de la Chine, de l'Inde et de la Russie dans l'économie mondiale et les répercussions sur les politiques canadiennes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Institut Fraser :
Raaj Tiagi, économiste principal, R.J. Addington Center for the Study of Measurement (par vidéoconférence).
À titre personnel :
Andrea Mandel-Campbell, auteure (par vidéoconférence).
M. Tiagi fait une déclaration, puis répond aux questions.
Mme Mandel-Campbell fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 17 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Denis Robert