Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule 15 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 6 octobre 2009
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 17 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Consiglio Di Nino (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Dawson, Di Nino, Grafstein, Mahovlich, Nolin, Smith, C.P., Stewart Olsen et Wallin (9).
Également présentes : Natalie Mychajlyszyn et Jennifer Paul, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 février 2009, le comité poursuit son étude sur l'émergence de la Chine, de l'Inde et de la Russie dans l'économie mondiale et les répercussions sur les politiques canadiennes. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires étrangères et Commerce international Canada :
Robert Hage, directeur général, Europe;
Leigh Sarty, directeur, Relations avec l'Europe et l'Asie Centrale;
James Hill, directeur, Relations commerciales avec l'Europe et l'Asie Centrale.
Institut pour la démocratie et de la coopération :
Andranik Migranyan, directeur.
M. Hage fait une déclaration, puis avec l'aide de MM. Sarty et Hill, répond aux questions.
À 18 h 48, la séance est suspendue.
À 18 h 50, la séance reprend.
M. Migranyan fait une déclaration et répond aux questions.
À 19 h 30, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce.
Il est convenu que, dans le cadre de l'étude spéciale du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international sur l'émergence de la Chine, de l'Inde et de la Russie dans l'économie mondiale et les répercussions sur les politiques canadiennes, le greffier du comité soit autorité à acheter des cadeaux de la Direction des affaires internationales et interparlementaires et d'ailleurs, comme le veulent l'usage et le protocole pour les missions d'information du comité en Russie et en Chine.
À 19 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Denis Robert