Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule 5 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 27 avril 2009
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 18 h 34, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Brazeau, Goldstein, Jaffer, Martin, Munson, Ruth et Poy (8).
Également présents : Julian Walker et Jennifer Bird, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 4 mars 2009, le comité poursuit son examen des questions de discrimination dans les pratiques d'embauche et de promotion de la fonction publique fédérale, de la mesure dans laquelle les objectifs pour atteindre l'équité en matière d'emploi pour les groupes minoritaires sont réalisés et de l'évolution du marché du travail pour les groupes des minorités visibles dans le secteur privé. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil du Trésor du Canada — Bureau de la dirigeante principale des ressources humaines :
Michelle d'Auray, dirigeante principale des ressources humaines;
Marc O'Sullivan, premier vice-président intérimaire, Renouvellement de la main-d'œuvre et du milieu de travail.
Mme d'Auray fait une déclaration, puis avec l'aide de M. O'Sullivan, répond aux questions.
À 20 h 8, le comité suspend ses travaux.
À 20 h 12, le comité reprend ses travaux.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 4 mars 2009, le comité poursuit son examen de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et, entre autres choses, des mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Grand conseil des Cris (Eeyou Istchee) :
Romeo Saganash, directeur, Relations avec le Québec et Affaires internationales;
Paul Joffe, conseiller juridique.
Association des femmes autochtones du Canada :
Beverley Jacobs, présidente.
Femmes autochtones du Québec :
Ellen Gabriel, présidente.
Secours Quaker Canadien :
Jennifer Preston, coordonnatrice de programmes, Affaires autochtones.
M. Saganash et Mmes Jacobs, Preston et Gabriel font chacun une déclaration préliminaire, puis avec l'aide de M. Joffe, répondent aux questions.
À 21 h 42, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson