Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule 9 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 14 septembre 2009
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 14 h 8, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Brazeau, Jaffer, Martin, Mercer, Mitchell et Nancy Ruth (7).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Hubley (1).
Également présentes : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Allison Goody et Julia Nicol, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 4 mars 2009, le comité poursuit son étude de l'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et, entre autres choses, des mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Institut Nord-Sud :
Jennifer Salahub, chercheuse, Programme de prévention des conflits.
À titre personnel :
Tanja Bergen, adjointe à la recherche du professeur Erin Baines, Liu Institute for Global Issues, Université de la Colombie-Britannique.
Conseil canadien pour la coopération internationale :
Surendrini Wijeyaratne, analyste des politiques, Rétablissement de la paix et interventions humanitaires.
Amnistie internationale Canada :
Lindsay Mossman, militante, Droits humains des femmes.
Paix Durable :
Kate McInturff, coordonnatrice, Groupe de travail sur l'égalité entre les sexes et la consolidation de la paix.
Affaires étrangères et Commerce international Canada :
David Angell, directeur général, Direction générale des organisations internationales;
Elissa Golberg, directrice générale, Secrétariat du Groupe de travail pour la stabilisation et la reconstruction;
Jim Junke, directeur, Politique des droits de la personne.
Gendarmerie royale du Canada :
Surintendante principale Barbara Fleury, directrice générale, Police internationale.
Agence canadienne de développement international :
Nadia Kostiuk, directrice générale régionale, Direction de l'Afrique australe et de l'Est.
Mmes Salahub, Bergen et Wijeyaratne font chacune une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 15 h 20, la séance est interrompue.
À 15 h 25, la séance reprend.
Mmes Mossman et McInturff font chacune une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 16 h 10, la séance est interrompue.
À 16 h 17, la séance reprend.
M. Angell fait une déclaration puis, aidé de Mme Golberg, de M. Junke, de Mme Kostiuk et de la surintendante principale Fleury, répond aux questions.
À 17 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson