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Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne

Fascicule 11 - Procès-verbal


OTTAWA, le lundi 5 octobre 2009
(12)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 14 h 7, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Brazeau, Dallaire, Demers, Jaffer, Mitchell, Munson, Nancy Ruth et Poy (9).

Autre sénateur présente : L'honorable sénateur Milne (1).

Également présents : Julian Walker et Jennifer Bird, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 22 juin 2009, le comité poursuit son examen de la question de l'exploitation sexuelle des enfants au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 10 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Assemblée des Premières Nations :

Kathleen McHugh, présidente, Conseil des femmes;

Marie Frawley-Henry, spécialiste des questions féminines/analyste principale en matière de politiques.

Coalition canadienne pour les droits des enfants :

Kathy Vandergrift, présidente.

Association des femmes autochtones du Canada :

Erin Wolski, directrice de la santé.

À titre personnel :

Sarah Hunt.

Affaires indiennes et du Nord Canada :

Mary Quinn, directrice générale, Direction générale de la politique sociale et des programmes;

Line Paré, directrice générale, Direction générale des relations extérieures et problématiques hommes-femmes;

John Gordon, directeur, Stratégie pour les Autochtones vivant en milieu urbain, Bureau de l'interlocuteur fédéral.

Agence de la santé publique du Canada :

Sylvain Segard, directeur général, Direction générale de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques;

Kelly Stone, directrice, Division de l'enfance et de l'adolescence, Direction générale de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques.

Mmes Wolski, Vandergift, Hunt et McHugh font chacune une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.

À 15 h 52, la séance est suspendue.

À 15 h 58, la séance reprend.

Mme Quinn et M Segard font chacun une déclaration puis, avec l'aide de Mme Paré, M. Gordon et Mme Stone, répondent aux questions.

À 17 h 19, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Adam Thompson


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