Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule 12 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 19 octobre 2009
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 10 h 8, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Brazeau, Dallaire, Demers, Jaffer, Mitchell et Munson (7).
Également présents : Julian Walker et Allison Goody, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 4 mars 2009, le comité poursuit son étude sur l'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et examine, entre autres choses, les mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne. (Le texte integral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Défense nationale :
Colonel Bernd Horn, chef d'état-major, Doctrine en force terrestre et système de formation;
Lieutenant-colonel Perry Poirier, commandant, Centre de formation pour le soutien de la paix.
Centre Pearson pour le maintien de la paix :
Ann Livingstone, vice-présidente, Recherche et éducation.
Centre de recherches pour le développement international :
Colleen Duggan, conseillère principale en programmes.
UNIFEM :
Anne-Marie Goetz, conseillère principale, Gouvernance, paix et sécurité.
Le colonel Horn fait une déclaration, puis avec l'aide du lieutenant-colonel Poirier, répond aux questions.
À 11 h 24, la séance est suspendue.
À 11 h 30, la séance reprend.
Mmes Livingstone, Duggan et Goetz font chacune une déclaration, puis ensemble, répondent aux questions.
À 12 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 19 octobre 2009
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 14 h 5, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Brazeau, Dallaire, Demers, Jaffer, Mitchell, Munson et Poy (8).
Également présents : Julian Walker et Jennifer Bird, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 22 juin 2009, le comité poursuit son étude de l'exploitation sexuelle des enfants au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 10 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Landon Pearson Resource Centre for the Study of Childhood and Children's Rights :
L'honorable Landon Pearson.
Centre Ma Mawi Wi Chi Itata :
Jackie Anderson;
Debbie Cumby.
Association nationale des centres d'amitié :
Peter Dinsdale, directeur exécutif.
Coalition nationale canadienne des femmes expérientielles :
Jane Runner.
Association canadienne des sociétés Elizabeth Fry :
Kim Pate, directrice générale.
Mme Pearson fait une déclaration puis répond aux questions.
À 15 h 8, la séance est suspendue.
À 15 h 12, la séance reprend.
Mme Anderson, Mme Cumby et M. Dinsdale font chacun une déclaration.
À 16 h 7, la séance est suspendue.
À 16 h 11, la séance reprend.
Mmes Runner et Pate font chacune un exposé puis répondent aux questions.
À 17 h 19, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson