Délibérations du Comité
permanent de la
Régie interne, des budgets et de
l'administration
Fascicule 1 - Témoignages du 26 février 2009
OTTAWA, le jeudi 26 février 2009
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 8 h 31 conformément à l'article 88 du Règlement du Sénat, pour organiser les activités du comité; et à huis clos pour étudier des questions administratives.
[Traduction]
Paul Bélisle, greffier du Sénat et greffier des Parlements : Honorables sénateurs, le premier point à l'ordre du jour est l'élection d'un président pour le comité. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.
Le sénateur Greene : J'ai l'honneur de proposer le sénateur Furey en tant que président du comité.
Le sénateur Dawson : C'est une bonne idée.
Le sénateur Prud'homme : Surprise!
M. Bélisle : Y a-t-il d'autres motions? Il est proposé par l'honorable sénateur Greene que le sénateur Furey soit président du comité. Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le sénateur George J. Furey (président) occupe le fauteuil.
Le président : Je vous remercie de m'avoir proposé et de m'avoir accordé votre confiance. J'espère qu'elle s'avérera fondée. Le prochain point à l'ordre du jour est l'élection d'un vice-président.
Le sénateur Dawson : J'ai le privilège et l'honneur de recommander le sénateur David Tkachuk en tant que vice- président du comité. J'hésitais entre lui et le sénateur Prud'homme.
Le président : Y a-t-il d'autres propositions? Si non, êtes-vous d'accord, chers collègues?
Le sénateur Massicotte : Nous devrions connaître son programme électoral avant de voter.
Le président : Chers collègues, êtes-vous d'accord pour que le sénateur Tkachuk assume la vice-présidence?
Des voix : D'accord.
Le président : Le prochain point porte sur la formation du Sous-comité du programme et de la procédure — le comité directeur, qui est normalement composé du président et du vice-président. Nous proposons que le sénateur Cook soit le troisième membre de ce sous-comité. Êtes-vous d'accord, chers collègues?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion suivante dit :
Que le sous-comité soit autorisé, sous réserve de l'approbation du comité, à établir d'autres sous-comités; et
Que si le comité principal ne peut se réunir, le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à étudier et à résoudre les problèmes administratifs immédiats et qu'il fasse rapport de ses décisions à la réunion suivante.
Il fera rapport au comité.
La motion est proposée par le sénateur Comeau. Êtes-vous d'accord, chers collègues?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion suivante porte sur l'impression des délibérations du comité.
Le sénateur Tkachuk : J'en fais la proposition.
Le président : Il est proposé par le sénateur Tkachuk que le comité fasse imprimer ses délibérations et que la présidence soit autorisée à fixer la quantité en fonction des besoins. Êtes-vous d'accord, chers collègues?
Des voix : D'accord.
Le président : Nous avons besoin d'un comité pour représenter le Sénat au Conseil interparlementaire mixte. Cette tâche revient habituellement au comité directeur. Pouvons-nous avoir une motion afin que le comité directeur puisse continuer de représenter le Sénat au CIM? Le sénateur Prud'homme en fait la proposition.
Des voix : D'accord.
Le sénateur Prud'homme : Monsieur le président, je lève la main pour rappeler à nos collègues que la plupart du temps, je ne suis qu'un invité, sans droit de vote, au Conseil interparlementaire mixte. Je suis plus qu'heureux de retourner pour les neuf prochains mois à ce comité pour faire oeuvre de mémoire institutionnelle, sans droit de vote ni de parole. Parfois on vole haut dans ces associations et on fait appel à moi pour avoir mon opinion — que je donne seulement quand on me le demande.
Le président : Le sénateur Prud'homme a toujours été un membre intéressant et bienvenu au sein du comité. Nous le considérons comme un membre à part entière. Il nous apporte une mine d'informations et une mémoire institutionnelle auxquelles nous nous fions grandement. Vous serez plus que le bienvenu, sénateur Prud'homme. Nous avons hâte de vous avoir avec nous.
Le président : La motion suivante porte sur l'adoption de l'ébauche du premier rapport, conformément à l'article 104.
M. Bélisle : Ce rapport, préparé conformément à l'article 104 du Règlement, porte sur les dépenses faites durant la dernière session parlementaire, soit la somme de 2 279 $.
Le président : Le sénateur Robichaud en fait la proposition. Êtes-vous d'accord, chers collègues?
Des voix : D'accord.
Le président : Avant que nous poursuivons la séance à huis clos pour les procès-verbaux des réunions précédentes, je veux prendre quelques secondes pour souhaiter la bienvenue aux sénateurs qui ont siégé au comité dans le passé, et pour accueillir les nouveaux membres du comité, tout particulièrement nos deux nouveaux sénateurs, le sénateur MacDonald et le sénateur Greene. Soyez les bienvenus.
Comme toujours, bienvenue au Président du Sénat, le sénateur Kinsella. Votre présence à nos réunions est toujours très appréciée.
Le comité poursuit ses travaux à huis clos.