Délibérations du comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 2 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 9 mars 2009
(3)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 17 h 1, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Comeau, Fortin-Duplessis, Goldstein, Jaffer, Losier-Cool et Tardif (8).
Est présente : Marie-Ève Hudon, analyste, et Célia Jutras, stagiaire, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Sont également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité continue son étude sur l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Consortium national de formation en santé :
Jocelyne Lalonde, directrice générale.
Fédération des aînées et aînés francophones du Canada :
Jean-Luc Racine, directeur général.
Société Santé en français :
Claudine Côté, directrice générale;
Paul-André Baril, responsable des relations gouvernementales.
Mme Lalonde, M. Racine et Mme Côté, font des présentations et, avec M. Baril, répondent aux questions.
À 18 h 38, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Eric Jacques