Délibérations du comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 3 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 23 mars 2009
(4)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 16 heures, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Comeau, Fortin-Duplessis, Goldstein, Jaffer, Losier-Cool, Mockler et Tardif (9).
Sont présents : Marie-Ève Hudon, analyste, et Célia Jutras, stagiaire, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Éric Jacques, greffier de comité, Direction des comités du Sénat.
Sont également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité continue son étude sur l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable James Moore, C.P., député, ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles.
TÉMOINS :
Patrimoine canadien :
Judith A. LaRocque, sous-ministre;
Hubert Lussier, directeur général, Programmes d'appui aux langues officielles;
Jérôme Moisan, directeur principal, Secrétariat des langues officielles;
David M. Robinson, directeur général, Secrétariat fédéral des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010.
Quebec Community Groups Network :
Robert Donnelly, président;
Sylvia Martin-Laforge, directrice générale;
Rita Legault, directrice des communications et des relations publiques.
Le ministre Moore fait une déclaration et, avec Mme LaRocque et MM. Lussier, Moisan et Robinson, répond aux questions.
À 17 h 12, la séance est suspendue.
À 17 h 18, la séance reprend.
M. Donnelly fait une déclaration et, avec Mmes Martin-Laforge et Legault, répond aux questions.
À 18 h 16, la séance est suspendue.
À 18 h 18, la séance reprend.
Il est convenu que la demande de budget suivante, relative à l'étude spéciale sur l'application de la Loi sur les langues officielles, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2009, soit adoptée et présentée au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Services professionnels et autres 3 500,00 $
Transports et communications 0
Autres dépenses 1 500,00 $
TOTAL 5 000,00 $
À 18 h 20, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté