Délibérations du comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 20 avril 2009
(6)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 17 h 02, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Comeau, Fortin-Duplessis, Jaffer, Losier-Cool, Mockler, Munson et Tardif (8).
Est présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Sont également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité continue son étude sur l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la Loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité étudie une ébauche de rapport.
À 19 h 02, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 27 avril 2009
(7)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 16 h 31, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Comeau, Fortin-Duplessis, Goldstein, Jaffer, Losier-Cool, Mockler et Tardif (9).
Est présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Sont également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité continue son étude sur l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la Loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Patrimoine canadien :
Marie-Geneviève Mounier, sous-ministre adjointe, Affaires internationales et intergouvernementales et du sport;
David M. Robinson, directeur général, Secrétariat fédéral des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010;
Claude Doucet, directeur, Politique relative aux lois, à l'industrie et à la participation des citoyens.
Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver :
Jacques Gauthier, président, comité consultatif sur les langues officielles;
Francine Bolduc, directrice, Ressources humaines et langues officielles.
Fédération des francophones de la Colombie-Britannique :
Réal Roy, président;
Yves Trudel, directeur général.
Fondation canadienne pour le dialogue des cultures :
Guy Matte, directeur général.
Madame Mounier fait une déclaration et, avec MM. Robinson et Doucet, répond aux questions.
À 17 h 32, la séance est suspendue.
À 17 h 38, la séance reprend.
M. Gauthier, Mme Bolduc, M. Roy et M. Matte, font une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
À 19 h 03, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité
Danielle Labonté