Délibérations du comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 4 mai 2009
(8)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 17 h 2, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Comeau, Fortin-Duplessis, Goldstein, Losier-Cool, Mockler, Robichaud, C.P., et Tardif (9).
Également présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité continue son étude sur l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la Loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité étudie une ébauche de rapport.
Il est convenu que l'ébauche du rapport intitulé Les arts et la culture francophones : croire, vouloir et vivre en milieu minoritaire soit adoptée avec les changements et conditions tels que discutés aujourd'hui, et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à donner son approbation à la version finale du rapport.
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité étudie une ébauche de budget.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 19 h 5, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 11 mai 2009
(9)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 17 h 1, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Comeau, Fortin-Duplessis, Jaffer, Losier-Cool, Mockler et Tardif (8).
Également présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité continue son étude sur l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Consortium médiatique canadien de diffusion olympique :
Rick Brace, président, Planification des revenus commerciaux et des sports, CTV Inc.;
Gerry Frappier, chef de mission de langue française, président de RDS et RIS;
David Goldstein, vice-président principal, Affaires réglementaires, CTVglobemedia Inc.
MM. Brace et Frappier font des présentations et, avec M. Goldstein, répondent aux questions.
À 18 h 31, le comité suspend ses travaux.
À 18 h 36, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour l'étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 18 h 44, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté