Délibérations du comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 28 septembre 2009
(15)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 17 h 6, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Comeau, Greene, Losier-Cool, Nolin et Tardif (6).
Aussi présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité continue son étude sur l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Sujet : Jeux olympiques et paralympiques d'hiver 2010.
Il est convenu que l'honorable sénateur Losier-Cool soit élue présidente suppléante pour la réunion du comité du lundi 5 octobre 2009.
À 17 h 7, la séance est suspendue.
À 17 h 8, la séance reprend.
TÉMOINS :
Commissariat aux langues officielles :
Graham Fraser, commissaire aux langues officielles;
Johane Tremblay, commissaire adjointe par intérim, Direction générale des politiques et communications;
Ghislaine Charlebois, commissaire adjointe, Direction générale de l'assurance de la conformité.
M. Fraser fait une déclaration et, avec Mmes Tremblay et Charlebois, répond aux questions.
À 18 h 19, la séance est suspendue.
À 18 h 23, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour l'étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 18 h 35, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 5 octobre 2009
(16)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 17 h 11, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Rose-Marie Losier-Cool (présidente suppléante).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Jaffer, Losier-Cool, Mockler, Nolin, Seidman et Tardif (7).
Aussi présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité continue son étude sur l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Sujet : Étude de la partie VII et d'autres enjeux.
COMPARAÎT :
L'honorable Leona Aglukkaq, C.P., députée, ministre de la Santé.
TÉMOINS :
Santé Canada :
Catherine MacLeod, directrice générale principale, Direction générale des régions et des programmes, Direction des programmes;
Roger Farley, directeur exécutif, Bureau d'appui aux communautés de langue officielle, Direction des programmes.
La ministre Aglukkaq fait une déclaration et, avec Mme MacLeod et M. Farley, répond aux questions.
À 18 h 16, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté