Délibérations du comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 13 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 23 novembre 2009
(21)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 17 h 16, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Andrée Champagne, C.P. (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Fortin-Duplessis, Jaffer, Losier-Cool, Mockler, Pépin, Seidman et Tardif (8).
Également présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité continue son étude sur l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Étude de la partie VII et d'autres enjeux.)
COMPARAÎT :
L'honorable Keith Ashfield, C.P., député, ministre d'État de l'Agence de promotion économique du Canada atlantique.
TÉMOINS :
Gendarmerie royale du Canada :
Pat Teolis, sous-commissaire intérimaire, Service divisionnaire de la police de protection;
Surintendant principal Alain Tousignant, directeur général, Apprentissage et perfectionnement;
Nathalie Ferreira, directrice, Direction des langues officielles.
Agence de promotion économique du Canada atlantique :
Paul J. LeBlanc, vice-président exécutif.
M. Tousignant fait une déclaration et, avec M. Teolis et Mme Ferreira, répond aux questions.
À 18 h 29, la séance est suspendue.
À 18 h 41, la séance reprend.
Le ministre Ashfield fait une déclaration et, avec M. LeBlanc, répond aux questions.
À 19 h 46, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 30 novembre 2009
(22)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 16 h 42, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Andrée Champagne, C.P. (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Fortin-Duplessis, Jaffer, Losier-Cool, Pépin, Seidman et Tardif (7).
Egalement présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité continue son étude sur l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Jeux olympiques et paralympiques d'hiver 2010.)
TÉMOINS :
Municipalité récréotouristique de Whistler, C.-B. :
Ken Melamed, maire (par vidéoconférence).
Ville de Vancouver, C.-B. :
Penny Ballem, directrice municipale (par vidéoconférence).
Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver :
John Furlong, directeur général (par vidéoconférence);
Donna Wilson, vice-présidente de direction, Ressources humaines, durabilité et service à la clientèle internationale (par vidéoconférence);
Elizabeth Lefrançois, conseillère en langues officielles (par vidéoconférence);
Robert Cousin, conseiller, Langues officielles (par vidéoconférence).
Administration de l'aéroport international de Vancouver :
Paul Levy, vice-président, Planification, Jeux olympiques et paralympiques de 2010;
Rebecca Catley, directrice des communications, Planification, Jeux olympiques et paralympiques de 2010;
Danielle Moore, Services linguistiques de liaison, Planification, Jeux olympiques et paralympiques de 2010.
M. Melamed et Mme Ballem font une déclaration et répondent aux questions.
À 17 h 19, la séance est suspendue.
À 17 h 21, la séance reprend.
M. Furlong fait une déclaration et, avec Mmes Wilson et Lefrançois et M. Cousin, répond aux questions.
À 17 h 55, la séance est suspendue.
À 18 heures, la séance reprend.
M. Levy et Mme Moore font une déclaration et, avec Mme Catley, répondent aux questions.
À 18 h 48, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté