Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Fascicule 4 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 25 mars 2009
(5)
[Traduction]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui, à 12 h 9, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Brown, Duffy, Fraser, Furey, Joyal, C.P., Losier-Cool, McCoy, Nolin, Oliver, Robichaud, C.P., et Smith, C.P. (12).
Également présents : Michel Bédard et Jean-Rodrigue Paré, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 86(1)f)(i) du Règlement, le comité examine l'impression d'une nouvelle version du Règlement du Sénat du Canada.
TÉMOIN :
Sénat du Canada :
Charles Robert, greffier principal, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre.
M. Robert fait un exposé et répond aux questions.
Il est convenu que le personnel soit avisé de présenter au Sous-comité du programme et de la procédure un plan de travail qui tienne compte de la discussion en vue de la présentation finale devant le comité.
À l3 h 16, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage