Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Fascicule 9 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 2 juin 2009
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial du règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui à 9 h 37 dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Brown, Corbin, Duffy, Fraser, Joyal, C.P., Keon, Nolin, Oliver, Robichaud, C.P. et Smith, C.P. (11).
Sont présents : Michel Bédard et Sebastien Spano, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Sont également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 mars 2009, le comité poursuit son étude sur le système de comités du Sénat. ( Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 5 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Sénat du Canada :
L'honorable Colin Kenny, sénateur;
L'honorable Sharon Carstairs, C.P., sénateur;
L'honorable Terry Stratton, sénateur.
À 9 h 40, le sénateur Kenny fait une présentation, puis répond aux questions.
À 10 h 30, le sénateur Carstairs, C.P. et le sénateur Stratton font chacun une présentation, puis, ensemble, répondent aux questions.
À 11 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage