Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Fascicule 10 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 9 juin 2009
(16)
[Traduction]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui, à 9 h 38, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Brown, Duffy, Fraser, Furey, Joyal, C.P., Losier-Cool, Nolin, Oliver, Robichaud, C.P., et Smith, C.P. (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Kenny (1).
Également présents : Michel Bédard et Sébastien Spano, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 mars 2009, le comité poursuit son étude sur le système de comités du Sénat. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi, figure au fascicule no 5 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Sénat du Canada :
Heather Lank, greffière principale, Direction des comités.
Le président fait une déclaration.
Mme Lank fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 11 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier suppléant du comité,
Gérald Lafrenière