Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Fascicule 11 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 16 juin 2009
(17)
[Translation]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui, à 9 h 37, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brown, Duffy, Fraser, Furey, Keon, Losier-Cool, McCoy, Nolin, Oliver, Robichaud, C.P., Smith, C.P. (11).
Également présents : Michel Bédard et Sebastian Spano, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 mars 2009, le comité poursuit son étude sur le système de comités du Sénat. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 5 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
L'honorable sénateur Pamela Wallin.
Le sénateur Wallin fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 17 juin 2009
(18)
[Translation]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui, à 12 h 21, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Duffy, Fraser, Furey, Joyal, P.C., Keon, Nolin, Oliver, Robichaud, C.P., Smith, C.P. (9).
Également présents : Michel Bédard et Sebastian Spano, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 mai 2009, le comité a commencé à examiner la méthode utilisée pour substituer les membres d'un comité, notamment la nécessité de trouver des remplaçants temporaires et permanents pour les membres des comités.
TÉMOIN :
L'honorable sénateur Sharon Carstairs, C.P.
Le sénateur Carstairs fait une déclaration et répond aux questions.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 mars 2009, le comité poursuit son étude sur le système de comités du Sénat. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 5 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
L'honorable sénateur Lowell Murray, C.P.
À 12 h 45, le sénateur Murray fait une déclaration et répond aux questions.
À 13 h 29, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage