Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Fascicule 12 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 23 juin 2009
(19)
[Traduction]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui, à 9 h 37, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Brown, Fraser, Furey, Joyal, C.P., Keon, Mockler, Nolin, Oliver et Robichaud, C.P. (10).
Également présents : Michel Bédard et Sebastian Spano, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 mars 2009, le comité poursuit son étude sur le système de comités du Sénat. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi du comité figure au fascicule no 5 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Sénat du Canada :
L'honorable sénateur A. Raynell Andreychuk.
Le sénateur Andreychuk fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 11 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage