Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Fascicule 15 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 20 octobre 2009
(23)
[Traduction]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui, à 9 h 36, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David P. Smith, C.P. (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cools, Cordy, Duffy, Fraser, Furey, Harb, Keon, Nolin, Smith, C.P., et Wallace (10).
Également présent : Michel Bédard, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présent : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 17 juin 2009, le comité poursuit son étude de la télédiffusion des délibérations du Sénat. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
CPAC :
Colette Watson, présidente et directrice générale;
Ken Stein, président, conseil d'administration;
Robert Buchan, secrétaire, conseil d'administration;
Eitan Weisz, gestionnaire des opérations techniques.
M.Stein et MmeWatson font un exposé commun puis, avec l'aide des autres témoins, répondent aux questions.
À 10 h 57, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage