Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Fascicule 17 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 17 novembre 2009
(25)
[Traduction]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui à 9 h 35 dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Cools, Duffy, Fraser, Furey, Harb, Joyal, C.P., Losier-Cool, Oliver, Smith, C.P. et Wallace (11).
Également présent : Sébastian Spano, analyste, Service de l'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 17 juin 2009, le comité poursuit l'examen de la question de la télédiffusion des délibérations du Sénat. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Stornoway Communications :
Martha Fusca, présidente et directrice exécutive;
Glenn O'Farrell, conseiller, Stratégie et planification.
Mme Fusca fait une présentation et répond aux questions avec M. O'Farrell.
À 11 h 15, le comité examine une ébauche de sondage.
Il est entendu que le sondage sera modifié et qu'une fois qu'il aura reçu l'aval du Sous-comité du programme et de la procédure, il sera distribué à tous les sénateurs.
À 11 h 24, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 mars 2009, le comité poursuit son étude sur le système de comités du Sénat. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 5 des délibérations du comité.)
Il est entendu que le document intitulé « Enjeux et options » ainsi que les documents d'information soient distribués à tous les sénateurs.
À 11 h 26, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage