LE COMITÉ DE SÉLECTION
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mardi 10 février 2009
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Le Comité de sélection se réunit aujourd’hui à 9 h 32 dans la pièce 356-S de l’édifice du Centre.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Di Nino, Fairbairn, C.P., Fraser, Hervieux-Payette, C.P., Munson, Robichaud, C.P., Stratton et Tkachuk (9).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Corbin et McCoy (2).
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le Comité procède à la nomination des membres des comités particuliers.
Le Comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones.
L’honorable sénateur Munson propose : Que les honorables sénateurs Sibbeston, Campbell, Carstairs, C.P., Dyck, Hubley, Lovelace Nicholas et Peterson soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones.
L’honorable sénateur Stratton propose : Que les honorables sénateurs St. Germain, C.P., Brazeau, Lang, Brown et Raine soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le Comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts.
L’honorable sénateur Munson propose : Que les honorables sénateurs Baker, C.P., Callbeck, Fairbairn, C.P., Mahovlich, Mercer, Milne et Lovelace Nicholas soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts.
L’honorable sénateur Stratton propose : Que les honorables sénateurs Housakos, Eaton, Mockler, Duffy et Rivard soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le Comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce.
L’honorable sénateur Munson propose : Que les honorables sénateurs Goldstein, Ringuette, Harb, Moore, Massicotte, Fox, C.P., et Hervieux-Payette, C.P., soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce.
L’honorable sénateur Stratton propose : Que les honorables sénateurs Meighen, Gerstein, Oliver, Greene et Eyton soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le Comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles.
L’honorable sénateur Munson propose : Que les honorables sénateurs Adams, Kenny, Merchant, Mitchell, Sibbeston, Banks et Peterson soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles.
L’honorable sénateur Stratton propose : Que les honorables sénateurs Angus, Spivak, Neufeld, St. Germain, C.P., et Lang soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le Comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans.
L’honorable sénateur Munson propose : Que les honorables sénateurs Rompkey, C.P., Adams, Campbell, Cook, Robichaud, C.P., Hubley et Watt soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans.
L’honorable sénateur Stratton propose : Que les honorables sénateurs Cochrane, MacDonald, Manning, Johnson et Raine soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le Comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international.
L’honorable sénateur Munson propose : Que les honorables sénateurs Stollery, Corbin, De Bané, C.P., Grafstein, Downe, Mahovlich et Dawson soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international.
L’honorable sénateur Stratton propose : Que les honorables sénateurs Di Nino, Andreychuk, Wallin, Segal et Fortin-Duplessis soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le Comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des droits de la personne.
L’honorable sénateur Munson propose : Que les honorables sénateurs Jaffer, Dallaire, Goldstein, Pépin et Poy soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des droits de la personne.
L’honorable sénateur Stratton propose : Que les honorables sénateurs Andreychuk, Brazeau, Nancy Ruth et Martin soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des droits de la personne.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le Comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.
L’honorable sénateur Munson propose : Que les honorables sénateurs Furey, Cordy, Downe, Dawson, Jaffer, Robichaud, C.P., Stollery, Munson et Massicotte soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.
L’honorable sénateur Stratton propose : Que les honorables sénateurs Tkachuk, Comeau, MacDonald, Kinsella, Rivard et Greene soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le Comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles.
L’honorable sénateur Munson propose : Que les honorables sénateurs Fraser, Baker, C.P., Campbell, Joyal, C.P., Bryden, Milne et Watt soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles.
L’honorable sénateur Stratton propose : Que les honorables sénateurs Dickson, Nolin, Rivest, Angus et Wallace soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le Comité procède à la nomination des membres du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.
L’honorable sénateur Munson propose : Que les honorables sénateurs Jaffer, Baker, C.P., et Carstairs, C.P., soient nommés membres du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.
L’honorable sénateur Stratton propose : Que les honorables sénateurs Stratton et Greene soient nommés membres du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le Comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des finances nationales.
L’honorable sénateur Munson propose : Que les honorables sénateurs Day, Callbeck, Chaput, De Bané, C.P., Eggleton, C.P., Mitchell et Ringuette soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des finances nationales.
L’honorable sénateur Stratton propose : Que les honorables sénateurs Prud’homme, C.P., Gerstein, Nancy Ruth, Di Nino et Neufeld soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des finances nationales.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le Comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
L’honorable sénateur Munson propose : Que les honorables sénateurs Kenny, Banks, Day, Moore et Zimmer soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
L’honorable sénateur Stratton propose : Que les honorables sénateurs Wallin, Manning, Meighen et Tkachuk soient nommés membres du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le Comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des langues officielles.
L’honorable sénateur Munson propose : Que les honorables sénateurs Chaput, Losier-Cool, Jaffer, Goldstein et Poulin soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des langues officielles.
L’honorable sénateur Stratton propose : Que les honorables sénateurs Champagne, C.P., Mockler, Comeau et Fortin-Duplessis soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des langues officielles.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le Comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement.
L’honorable sénateur Munson propose : Que les honorables sénateurs Fraser, Furey, Joyal, C.P., Losier-Cool, Robichaud, C.P., Smith, C.P., Corbin, Cools et McCoy soient nommés membres du Comité sénatorial permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement.
L’honorable sénateur Stratton propose : Que les honorables sénateurs Oliver, Nolin, Keon, Duffy, Brown et Andreychuk soient nommés membres du Comité sénatorial permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le Comité procède à la nomination des membres du Comité mixte permanent d’examen de la réglementation.
L’honorable sénateur Munson propose : Que les honorables sénateurs Moore, Hervieux-Payette, C.P., Bryden et Cook soient nommés membres du Comité mixte permanent d’examen de la réglementation.
L’honorable sénateur Stratton propose : Que les honorables sénateurs Eyton, Wallace et Dickson soient nommés membres du Comité mixte permanent d’examen de la réglementation.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le Comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
L’honorable sénateur Munson propose : Que les honorables sénateurs Eggleton, C.P., Callbeck, Cook, Cordy, Fairbairn, C.P., Dyck et Pépin soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
L’honorable sénateur Stratton propose : Que les honorables sénateurs Keon, Champagne, C.P., Eaton, Martin et Segal soient nommés membres du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le Comité procède à la nomination des membres du Comité sénatorial permanent des transports et des communications.
L’honorable sénateur Munson propose : Que les honorables sénateurs Bacon, Adams, Dawson, Fox, C.P., Mercer, Zimmer et Merchant soient nommés des membres du Comité sénatorial permanent des transports et des communications.
L’honorable sénateur Stratton propose : Que les honorables sénateurs Johnson, Eyton, Housakos, Cochrane et Wallace soient nommés des membres du Comité sénatorial permanent des transports et des communications.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L’honorable sénateur Di Nino propose : Que le président fasse rapport au Sénat des nominations faites à la réunion d’aujourd’hui.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L’honorable sénateur Tkachuk quitte son poste de président.
La greffière du Comité préside à l’élection du nouveau président.
L’honorable sénateur Munson propose : Que l’honorable sénateur Stratton assume la présidence de ce comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L’honorable sénateur Stratton assume la présidence du comité.
L’honorable sénateur Robichaud, C.P., propose : Que le comité s’ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 9 h 52, le comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Heather Lank